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Compte rendu analytique officiel du 15 décembre 2021

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Questions d'actualité

Nouvelle-Calédonie (I)

M. Claude Malhuret

M. Jean Castex, Premier ministre

Nouvelle-Calédonie (II)

M. François-Noël Buffet

M. Jean Castex, Premier ministre

Tensions en Ukraine

Mme Nadia Sollogoub

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Budget des universités

M. Pierre Ouzoulias

Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Bilan du plan de relance pour l'inclusion

M. Thani Mohamed Soilihi

Mme Brigitte Klinkert, ministre déléguée, chargée de l'insertion

Travailleurs de plateformes numériques

M. Olivier Jacquin

Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion

Passe sanitaire et vaccination

M. Christian Bilhac

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles

Dégazage sauvage au large de la Corse

M. Paul Toussaint Parigi

M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué, chargé des transports

Un Président de la République en campagne

Mme Alexandra Borchio Fontimp

M. Gabriel Attal, secrétaire d'État, porte-parole du Gouvernement

Remplaçants dans le premier degré

Mme Marie-Pierre Monier

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Pénurie de lits et de soignants dans les hôpitaux

M. Alain Milon

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles

Wokisme dans l'enseignement supérieur

M. Jean Hingray

Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Agression du maire de Saint-Macaire

Mme Florence Lassarade

M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur

Situation en Arménie

M. Gilbert-Luc Devinaz

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Préavis de grève à la SNCF

M. Philippe Tabarot

M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué, chargé des transports

Titre de séjour pour raisons médicales

M. François Bonhomme

M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur

Mise au point au sujet d'un vote

Nominations à d'éventuelles CMP

Protection des enfants (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 6

ARTICLE 7

APRÈS L'ARTICLE 7

ARTICLE 7 BIS

Mme Raymonde Poncet Monge

ARTICLE 8

ARTICLE 9

M. Marc Laménie

M. Daniel Chasseing

APRÈS L'ARTICLE 9

ARTICLE 10

APRÈS L'ARTICLE 10

ARTICLE 11

APRÈS L'ARTICLE 11

ARTICLE 12

ARTICLE 12 BIS A

ARTICLE 13

Mme Laurence Cohen

M. Marc Laménie

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État

APRÈS L'ARTICLE 13

ARTICLE 13 BIS

APRÈS L'ARTICLE 13 BIS

AVANT L'ARTICLE 14

ARTICLE 14

M. Marc Laménie

ARTICLE 14 BIS

APRÈS L'ARTICLE 14 BIS

ARTICLE 15

APRÈS L'ARTICLE 15

ARTICLE 15 BIS

APRÈS L'ARTICLE 15 BIS

APRÈS L'ARTICLE 16

Interventions sur l'ensemble

M. René-Paul Savary

M. Xavier Iacovelli

Mme Michelle Meunier

M. Daniel Chasseing

Mme Laurence Cohen

Mme Brigitte Devésa

Mme Raymonde Poncet Monge

Ordre du jour du jeudi 16 décembre 2021