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Compte rendu analytique officiel du 2 décembre 2022

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Modification de l'ordre du jour

Projet de loi de finances pour 2023 (Suite)

Discussion des articles de la seconde partie (Suite)

Cohésion des territoires

M. Jean-Baptiste Blanc, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Bernard Delcros, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Dominique Estrosi Sassone, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

Mme Viviane Artigalas, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques

M. Alain Duffourg, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales

M. Louis-Jean de Nicolaÿ, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Éric Gold

M. Stéphane Sautarel

M. Jacques Fernique

Mme Nadège Havet

M. Denis Bouad

Mme Marie-Noëlle Lienemann

Mme Valérie Létard

M. François Bonhomme

Mme Martine Filleul

M. Jean-Claude Anglars

M. Claude Malhuret

M. Olivier Klein, ministre délégué chargé de la ville et du logement

Examen des crédits de la mission et de l'article rattaché

Article 27 - État B

Article 41 ter

Après l'article 41 ter

Demande d'examen séparé

Nominations à une éventuelle CMP

Discussion des articles de la seconde partie (Suite)

Écologie, développement et mobilité durables

Mme Christine Lavarde, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Hervé Maurey, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Stéphane Sautarel, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Vincent Capo-Canellas, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Daniel Gremillet, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

M. Philippe Tabarot, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mme Évelyne Perrot, rapporteure pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement rural

M. Hervé Gillé, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Pascal Martin, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Guillaume Chevrollier, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. François Calvet, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Bruno Belin

M. Emmanuel Capus

M. Ronan Dantec

M. Frédéric Marchand

Mme Martine Filleul

Mme Marie-Claude Varaillas

M. Jean-François Longeot

M. Stéphane Artano

M. François Bonhomme

M. Franck Montaugé

Mme Denise Saint-Pé

M. Jean-Claude Anglars

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Examen des crédits de la mission, des articles rattachés, du budget annexe et du compte spécial

Article 27 - État B

Article 30 - État G

Après l'article 42 bis

ARTICLE 42 TER

Mme Christine Lavarde, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Jean-François Husson, rapporteur général

Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre

Après l'article 42 ter

Après l'article 42 quater

Article 28 (Budget annexe Contrôle et exploitation aériens) - État C

Article 29 (Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale) - État D

Ordre du jour du lundi 5 décembre 2022