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Compte rendu analytique officiel du 1 décembre 2014

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Projet de loi de finances pour 2015 (Suite)

Justice

M. Antoine Lefèvre, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Yves Détraigne, rapporteur pour avis de la commission des lois

M. Jean-René Lecerf, rapporteur pour avis de la commission des lois

Mme Cécile Cukierman, rapporteure pour avis de la commission des lois

M. Yvon Collin

M. Jean-Yves Leconte

Mme Esther Benbassa

M. Michel Magras

Mme Cécile Cukierman

M. Jean-Pierre Sueur

Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice

ARTICLE 32 (ÉTAT B)

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 56 QUATER

Action extérieure de l'État

M. Éric Doligé, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Richard Yung, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Christian Cambon, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Mme Leila Aïchi, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Jacques Legendre, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Gaëtan Gorce, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Jean-Pierre Grand, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Mme Marie-Françoise Perol-Dumont, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.

M. Louis Duvernois, rapporteur pour avis de la commission de la culture

M. Jean-Pierre Raffarin, président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture

M. Aymeri de Montesquiou

Mme Michelle Demessine

M. Robert Hue

Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Mme Claudine Lepage

Mme Leila Aïchi

M. Robert del Picchia

M. Jean-Yves Leconte

Mme Jacky Deromedi

Mme Bariza Khiari

Mme Josette Durrieu

M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

ARTICLE 32 (ÉTAT B)

Engagements financiers de l'État

M. Serge Dassault, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Maurice Vincent, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Alain Chatillon, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

M. André Gattolin

Mme Marie-France Beaufils

M. Yvon Collin

M. Martial Bourquin

M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics

Remboursements et dégrèvements

Mme Marie-France Beaufils, rapporteure spéciale de la commission des finances

M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics

ARTICLE 32 (ÉTAT B)

Organismes extraparlementaires (Candidatures)

Organisme extraparlementaire (Nominations)

Projet de loi de finances pour 2015 (Suite)

Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation

M. Marc Laménie, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Jean-Baptiste Lemoyne, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales

M. Alain Néri

M. Dominique Watrin

M. Jean-Claude Requier

M. Antoine Lefèvre

M. Alain Marc

M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'État chargé des anciens combattants et de la mémoire

ARTICLE 32 (ÉTAT B)

ARTICLE 48

Ordre du jour du mardi 2 décembre 2014

Analyse des scrutins publics