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Compte rendu analytique officiel du 6 décembre 2022

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Mises au point au sujet d'un vote

Projet de loi de finances pour 2023 (Suite)

Explications de vote

M. Rémi Féraud

M. Éric Bocquet

M. Bernard Delcros

M. Jean Louis Masson

M. Jean-Claude Requier

M. Jérôme Bascher

M. Emmanuel Capus

M. Daniel Breuiller

M. Didier Rambaud

Interventions sur l'ensemble

M. Gérard Larcher, président du sénat

M. Claude Raynal, président de la commission des finances

M. Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances

M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics

Mise au point au sujet d'un vote

Limiter l'engrillagement des espaces naturels et protéger la propriété privée (Deuxième lecture)

Mme Bérangère Couillard, secrétaire d'État chargée de l'écologie

M. Laurent Somon, rapporteur de la commission des affaires économiques

Mme Cécile Cukierman

M. Jean-Paul Prince

M. Jean Louis Masson

M. Christian Bilhac

M. Jean-Noël Cardoux

M. Franck Menonville

M. Daniel Salmon

Mme Patricia Schillinger

M. Christian Redon-Sarrazy

Déroulement des élections sénatoriales (Procédure accélérée)

M. Stéphane Le Rudulier, rapporteur de la commission des lois

Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité

M. Hervé Marseille

Mme Maryse Carrère

Mme Agnès Canayer

M. Alain Marc

M. Guy Benarroche

M. Thani Mohamed Soilihi

M. Éric Kerrouche

Mme Cécile Cukierman

Conseil européen des 15 et 16 décembre 2022

Mme Laurence Boone, secrétaire d'État chargée de l'Europe

M. Pascal Allizard, vice-président de la commission des affaires étrangères

M. Albéric de Montgolfier, vice-président de la commission des finances

M. Jean-François Rapin, président de la commission des affaires européennes

Mme Véronique Guillotin

M. Pascal Allizard

M. Pierre Médevielle

M. Jacques Fernique

M. André Gattolin

M. Didier Marie

M. Pierre Laurent

M. Claude Kern

M. Cyril Pellevat

Mme Gisèle Jourda

M. Jean-Michel Arnaud

M. André Reichardt

Mme Pascale Gruny

M. Alain Cadec

Mme Laurence Boone, secrétaire d'État chargée de l'Europe

M. Jean-François Rapin, président de la commission des affaires européennes

Ordre du jour du mercredi 7 décembre 2022