Comptes rendus analytiques officiels du 25 juillet 2017

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Table des matières

Questions orales

Devenir des conventions ruralité

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale

Difficultés des viticulteurs (I)

M. Philippe Madrelle

M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Retards de paiement des aides de la PAC

M. Michel Raison

M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Difficultés des viticulteurs (II)

M. Roland Courteau

M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Lycée français Louis Massignon à Abu Dhabi

Mme Claudine Lepage

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Déploiement des réseaux numériques fixe et mobile

M. Hervé Maurey

M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires

Avenir des départements de la petite couronne

M. Christian Favier

M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires

Coopératives d'utilisation des matériels agricoles

M. Jean-Marie Morisset

M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires

Redécoupage des zones de revitalisation rurale

Mme Dominique Estrosi Sassone

M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires

Téléphonie mobile dans les zones rurales

M. Mathieu Darnaud

M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires

Situation de l'aide à domicile

M. Dominique Watrin

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Couverture vaccinale

Mme Laurence Cohen

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Transport des greffons

M. Gilbert Bouchet

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Tarification des Ehpad

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Financement de l'hôpital Marie-Lannelongue

Mme Isabelle Debré

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Cancers de l'amiante

M. Yannick Vaugrenard

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Déductions fiscales de la Fondation du patrimoine

M. Yannick Botrel

Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture

Emplois d'avenir

Mme Nicole Bonnefoy

Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture

Conséquences pour les contribuables de la création d'une commune nouvelle

M. Michel Vaspart

Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur

Accueil des gens du voyage

M. Loïc Hervé

Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur

Présence judiciaire dans l'Aisne

M. Antoine Lefèvre

Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice

Ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse

M. Daniel Chasseing

Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

Développement des ports Axe Seine

Mme Agnès Canayer

Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

Réfection de la ligne TER Libourne-Bergerac-Sarlat

M. Claude Bérit-Débat

Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

Contournement Est de Rouen

M. Thierry Foucaud

Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

Prolifération des nuisibles

Mme Colette Mélot

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Hommage à M. Jean-Claude Gaudin, vice-président du Sénat

M. Gérard Larcher, président du Sénat

M. Jean-Claude Gaudin, vice-président du Sénat

Rappel au Règlement

M. Michel Le Scouarnec

Renforcement du dialogue social (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles

ARTICLE 9 (Appelé en priorité)

Mme Marie-France Beaufils

Mme Élisabeth Lamure

ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 9 (Appelé en priorité)

ARTICLE ADDITIONNEL avant l'article premier

ARTICLE PREMIER

Mme Marie-Noëlle Lienemann

Mme Évelyne Yonnet

M. David Assouline

M. Olivier Cadic

M. Dominique Watrin

Mme Laurence Cohen

Mme Annie David

Mme Éliane Assassi

M. Yves Daudigny

Mme Jacky Deromedi

M. Jean-Marc Gabouty

M. Martial Bourquin

M. Jérôme Durain

M. Philippe Adnot

Mme Dominique Gillot

M. Jean Desessard

M. Didier Guillaume

Rappel au Règlement

Mme Nicole Bricq

Discussion des articles (Suite)

Demande d'avis sur une nomination

Renforcement du dialogue social (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE PREMIER (Suite)

ARTICLES ADDITIONNELS

Mme Marie-Noëlle Lienemann

Mme Évelyne Yonnet

M. Roland Courteau

M. Olivier Cadic

M. Dominique Watrin

Mme Annie David

Mme Laurence Cohen

Mme Dominique Gillot

M. Yves Daudigny

Mme Catherine Génisson

M. Jean Desessard

M. Martial Bourquin

M. Daniel Chasseing

M. Michel Canevet

Dépôt de documents

Ordre du jour du mercredi 26 juillet 2017

Analyse des scrutins publics