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Table des matières
Financement des appareils de communication alternative améliorée
Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État, chargée des personnes handicapées
Place en établissement médico-social pour les jeunes en situation de handicap
Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État, chargée des personnes handicapées
Places disponibles en institut médico-éducatif
Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État, chargée des personnes handicapées
Prime informatique des enseignants
Mme Nathalie Elimas, secrétaire d'État, chargée de l'éducation prioritaire
Scolarisation des jeunes sourds et malentendants
Mme Nathalie Elimas, secrétaire d'État, chargée de l'éducation prioritaire
Revalorisation des accompagnants d'enfants en situation de handicap
Mme Nathalie Elimas, secrétaire d'État, chargée de l'éducation prioritaire
Perte de la reconnaissance de haut niveau pour la pelote basque
Mme Nathalie Elimas, secrétaire d'État, chargée de l'éducation prioritaire
Faculté de médecine aux Antilles
Mme Nathalie Elimas, secrétaire d'État, chargée de l'éducation prioritaire
Accès régulé à l'électricité nucléaire historique
Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée, chargée de l'industrie
Mme Corinne Imbert, en remplacement de M. Daniel Laurent
Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée, chargée de l'industrie
Compensations des autorisations spéciales d'absence
Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée, chargée de l'industrie
Contrôle des ventes d'armes de la France
Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée, chargée de la mémoire et des anciens combattants
Place du français dans l'Union européenne
Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée, chargée de la mémoire et des anciens combattants
Statistiques sur l'abattage sans étourdissement
Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée, chargée de la mémoire et des anciens combattants
Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement
Augmentation des litiges liés à Enedis
Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement
Transparence des coûts des énergies renouvelables
Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement
Gestion des décharges sauvages
Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement
Conséquences en Moselle de l'écotaxe alsacienne
Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement
Règlement européen et cartes d'identité
Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée, chargée de la citoyenneté
Pénurie d'inspecteurs du permis de conduire
Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée, chargée de la citoyenneté
Financement des locaux de la gendarmerie nationale
Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée, chargée de la citoyenneté
Bail de sous-location d'une gendarmerie
Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée, chargée de la citoyenneté
Droits des femmes au sein du CESE
Difficultés de la filière du sang
Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État, chargée de la jeunesse et de l'engagement
Assurance maladie des retraités français vivant à l'étranger
Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État, chargée de la jeunesse et de l'engagement
Prise en charge de l'insuffisance rénale chronique terminale
Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État, chargée de la jeunesse et de l'engagement
Prime Ségur pour les professionnels des centres de santé de la fonction publique territoriale
Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État, chargée de la jeunesse et de l'engagement
Statut des accueillants thérapeutiques familiaux
Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État, chargée de la jeunesse et de l'engagement
Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État, chargée de la jeunesse et de l'engagement
Maladie thromboembolique veineuse chez le patient atteint d'un cancer
Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État, chargée de la jeunesse et de l'engagement
Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État, chargée de la jeunesse et de l'engagement
Centre hospitalier du Nord-Mayenne
Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État, chargée de la jeunesse et de l'engagement
Offre médicale et zones de revitalisation rurale
Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État, chargée de la jeunesse et de l'engagement
Situation des professionnels médico-sociaux du secteur privé solidaire
Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État, chargée de la jeunesse et de l'engagement
Lutte contre le dérèglement climatique(Conclusions de la CMP)
Mme Marta de Cidrac, rapporteure pour le Sénat de la commission mixte paritaire
M. Pascal Martin, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
M. Philippe Tabarot, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
Mme Sophie Primas, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
Discussion du texte élaboré par la CMP
Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales (Conclusions de la CMP)
M. Rachid Temal, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
M. Hugues Saury, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Discussion du texte élaboré par la CMP
Renforcer la prévention en santé au travail(Conclusions de la CMP)
Mme Pascale Gruny, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
M. Stéphane Artano, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d'État, chargé des retraites et de la santé au travail
Discussion du texte élaboré par la CMP
Respect des principes de la République (Nouvelle lecture - Procédure accélérée)
Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée, chargée de la Citoyenneté
Mme Jacqueline Eustache-Brinio, rapporteure de la commission des lois
Mme Dominique Vérien, rapporteure de la commission des lois
Mme Marie-Pierre de La Gontrie
Mme Jacqueline Eustache-Brinio, rapporteure
Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification (Procédure accélérée - Suite)
Discussion des articles (Suite)
ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 73
ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 73 ter
ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 74
ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 74 ter
ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 74 quater
ARTICLE 56 (Précédemment réservé)
M. Mathieu Darnaud, rapporteur
Demande de seconde délibération
Ordre du jour du mercredi 21 juillet 2021