Comptes rendus analytiques officiels du 8 avril 2026

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Table des matières

Retour en France de Cécile Kohler et de Jacques Paris

Questions d'actualité

Prix de l'énergie (I)

Mme Cécile Cukierman

M. Sébastien Lecornu, Premier ministre

Sécurité européenne

M. Philippe Folliot

M. Jean-Noël Barrot, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Prix de l'énergie (II)

M. Yannick Jadot

Mme Maud Bregeon, ministre déléguée, porte-parole du Gouvernement, et chargée de l'énergie

Déclarations sur l'islam

Mme Muriel Jourda

M. Laurent Nunez, ministre de l'intérieur

Prix de l'énergie en outre-mer

Mme Solanges Nadille

Mme Maud Bregeon, ministre déléguée, porte-parole du Gouvernement, et chargée de l'énergie

Tuberculose bovine

M. Daniel Chasseing

Mme Annie Genevard, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Fragilisation des métiers du lien

Mme Guylène Pantel

Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées

Défense de la presse

Mme Sylvie Robert

Mme Catherine Pégard, ministre de la culture

Prix de l'énergie (III)

M. Jean-François Husson

M. Roland Lescure, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique

Réforme du CMG

Mme Colombe Brossel

Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées

Déremboursement des prescriptions des médecins du secteur 3

Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées

Lutte contre le démarchage téléphonique illégal

M. Stéphane Demilly

M. Serge Papin, ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, du tourisme et du pouvoir d'achat

Baisse des financements de l'apprentissage

Mme Catherine Dumas

M. Jean-Pierre Farandou, ministre du travail et des solidarités

Loi sur la peine de mort en Israël

Mme Gisèle Jourda

M. Jean-Noël Barrot, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Difficultés de la filière verrière

Mme Catherine Belrhiti

M. Sébastien Martin, ministre délégué chargé de l'industrie

Atteintes à la cyber souveraineté

Mme Nathalie Goulet

M. Roland Lescure, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique

Rapport public annuel de la Cour des comptes

Mme Amélie de Montchalin, Première présidente de la Cour des comptes

M. Philippe Hayez, rapporteur général de la Cour des comptes

M. Claude Raynal, président de la commission des finances

M. Philippe Mouiller, président de la commission des affaires sociales

M. Marc Laménie

Mme Christine Lavarde

M. Stéphane Fouassin

M. Rémi Féraud

M. Pierre Barros

M. Thomas Dossus

M. Stéphane Ravier

M. Raphaël Daubet

M. Vincent Delahaye

Mme Amélie de Montchalin, Première présidente de la Cour des comptes

M. Philippe Hayez, rapporteur général de la Cour des comptes

Modification de l'ordre du jour

Présomption d'exploitation des contenus culturels par les fournisseurs d'IA

Discussion générale

Mme Agnès Evren, auteure de la proposition de loi

M. Pierre Ouzoulias, auteur de la proposition de loi

Mme Laure Darcos, rapporteure de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

Mme Catherine Pégard, ministre de la culture

Mme Anne Le Hénanff, ministre déléguée chargée de l'intelligence artificielle et du numérique

Mme Else Joseph

Mme Nadège Havet

Mme Karine Daniel

M. Jérémy Bacchi

Mme Monique de Marco

M. Bernard Fialaire

Mme Catherine Morin-Desailly

Mme Vanina Paoli-Gagin

Discussion de l'article unique

M. Pierre Ouzoulias

Vote sur l'ensemble

Mme Laure Darcos, rapporteure de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

M. Pierre Ouzoulias

Mme Catherine Morin-Desailly

M. Laurent Lafon, président de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

Avis sur des nominations

Équilibre économique de l'exploitation des RIP par un mécanisme de péréquation

Discussion générale

M. Patrick Chaize, auteur de la proposition de loi

M. Alain Cadec, rapporteur de la commission des affaires économiques

Mme Anne Le Hénanff, ministre déléguée chargée de l'intelligence artificielle et du numérique

M. Stéphane Fouassin

M. Christian Redon-Sarrazy

M. Gérard Lahellec

Mme Anne Souyris

M. Philippe Grosvalet

Mme Anne-Catherine Loisier

M. Vincent Louault

M. Damien Michallet

Discussion de l'article unique

M. Patrick Chaize

Ordre du jour du jeudi 9 avril 2026