Sommaire
Présidence de M. Gérard Larcher
1. Retour en France de Mme Cécile Kohler et M. Jacques Paris
2. Questions d’actualité au Gouvernement
situation au proche et au moyen-orient et prix de l’énergie
Mme Cécile Cukierman ; M. Sébastien Lecornu, Premier ministre.
M. Philippe Folliot ; M. Jean-Noël Barrot, ministre de l’Europe et des affaires étrangères ; M. Philippe Folliot.
mesures envisagées par le gouvernement face à la hausse des prix de l’énergie et du carburant
M. Yannick Jadot ; Mme Maud Bregeon, ministre déléguée chargée de l’énergie et porte-parole du Gouvernement ; M. Yannick Jadot.
Mme Muriel Jourda ; M. Laurent Nunez, ministre de l’intérieur ; Mme Muriel Jourda.
hausse des prix des carburants notamment outre-mer
Mme Solanges Nadille ; Mme Maud Bregeon, ministre déléguée chargée de l’énergie et porte-parole du Gouvernement ; Mme Solanges Nadille.
M. Daniel Chasseing ; Mme Annie Genevard, ministre de l’agriculture, de l’agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire.
fragilisation des métiers du lien et menaces pour la continuité du service
Mme Guylène Pantel ; Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées.
défense des médias traditionnels
Mme Sylvie Robert ; Mme Catherine Pégard, ministre de la culture ; Mme Sylvie Robert.
prix des hydrocarbures et pouvoir d’achat
M. Jean-François Husson ; M. Roland Lescure, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique ; M. Jean-François Husson.
complément du libre choix du mode de garde
Mme Colombe Brossel ; Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées ; Mme Colombe Brossel.
déremboursement des prescriptions des médecins du secteur 3
M. Alain Milon ; Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées ; M. Alain Milon.
lutte contre le démarchage téléphonique illégal
M. Stéphane Demilly ; M. Serge Papin, ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat, du tourisme et du pouvoir d’achat.
baisse des financements de l’apprentissage
Mme Catherine Dumas ; M. Jean-Pierre Farandou, ministre du travail et des solidarités ; Mme Catherine Dumas.
adoption par la knesset d’une loi sur la peine de mort
Mme Gisèle Jourda ; M. Jean-Noël Barrot, ministre de l’Europe et des affaires étrangères ; Mme Gisèle Jourda.
transposition de la compensation carbone à l’industrie verrière
Mme Catherine Belrhiti ; M. Sébastien Martin, ministre délégué chargé de l’industrie ; Mme Catherine Belrhiti.
atteintes à la cyber souveraineté
Mme Nathalie Goulet ; M. Roland Lescure, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique ; Mme Nathalie Goulet.
Suspension et reprise de la séance
3. Dépôt du rapport annuel de la cour des comptes suivi d’un débat
Mme Amélie de Montchalin, Première présidente de la Cour des comptes
M. Philippe Hayez, rapporteur général de la Cour des comptes
M. Claude Raynal, président de la commission des finances
M. Philippe Mouiller, président de la commission des affaires sociales
Mme Amélie de Montchalin, Première présidente de la Cour des comptes
M. Philippe Hayez, rapporteur général de la Cour des comptes
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Sylvie Vermeillet
4. Modification de l’ordre du jour
5. Présomption d’exploitation des contenus culturels par les fournisseurs d’IA. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission
Mme Agnès Evren, auteure de la proposition de loi
M. Pierre Ouzoulias, auteur de la proposition de loi
Mme Catherine Pégard, ministre de la culture
Mme Anne Le Hénanff, ministre déléguée chargée de l’intelligence artificielle et du numérique
Clôture de la discussion générale.
Amendement n° 2 de Mme Monique de Marco. – Rejet.
Amendement n° 1 de Mme Monique de Marco. – Rejet.
Amendement n° 3 de Mme Monique de Marco. – Rejet.
M. Laurent Lafon, président de la commission de la culture
Adoption de l’article unique de la proposition de loi dans le texte de la commission.
6. Communication d’avis sur des projets de nomination
7. Équilibre économique de l’exploitation des RIP par un mécanisme de péréquation – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission
M. Patrick Chaize, auteur de la proposition de loi
M. Alain Cadec, rapporteur de la commission des affaires économiques
Mme Anne Le Hénanff, ministre déléguée chargée de l’intelligence artificielle et du numérique
Clôture de la discussion générale.
Adoption de l’article unique de la proposition de loi dans le texte de la commission.