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Compte rendu analytique officiel du 5 décembre 2019

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Ordre du jour du Sénat

M. Vincent Éblé, président de la commission des finances

Projet de loi de finances pour 2020 (Suite)

Seconde partie (Suite)

OUTRE-MER

M. Georges Patient, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Michel Magras, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

Mme Jocelyne Guidez, en remplacement de Mme Nassimah Dindar, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales

M. Thani Mohamed Soilihi, rapporteur pour avis de la commission des lois

Mme Esther Benbassa

M. Jean-Louis Lagourgue

M. Victorin Lurel

M. Guillaume Arnell

M. Antoine Karam

M. Gérard Poadja

Mme Viviane Malet

M. Michel Magras

Mme Catherine Conconne

Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer

Examen des crédits de la mission et des articles rattachés

Article 38

Article additionnel après l'article 76 quindecies

CULTURE

M. Vincent Éblé, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Julien Bargeton, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Alain Schmitz, en remplacement de M. Philippe Nachbar, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Mme Sylvie Robert, rapporteure pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

M. Pierre Ouzoulias

Mme Colette Mélot

Mme Sonia de la Provôté

Mme Françoise Laborde

Mme Céline Boulay-Espéronnier

M. Antoine Karam

Mme Maryvonne Blondin

Mme Marie-Pierre Monier

M. Franck Riester, ministre de la culture

Examen des crédits de la mission

Article 38

MÉDIAS, LIVRE ET INDUSTRIES CULTURELLES

M. Roger Karoutchi, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Joëlle Garriaud-Maylam, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères

M. Jean-Pierre Leleux, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

M. Michel Laugier, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Mme Françoise Laborde, rapporteure pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

M. Pierre Ouzoulias

Mme Colette Mélot

M. David Assouline

M. André Gattolin

Mme Catherine Morin-Desailly

Mme Céline Boulay-Espéronnier

M. Jean-Claude Requier

M. Laurent Lafon

Mme Claudine Lepage

M. Franck Riester, ministre de la culture

Examen des crédits de la mission, de l'article rattaché et du compte spécial

Article 38

Article 40 (Compte spécial : Avances à l'audiovisuel public)

JUSTICE

M. Antoine Lefèvre, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Yves Détraigne, rapporteur pour avis de la commission des lois

Mme Josiane Costes, en remplacement de M. Alain Marc, rapporteur pour avis de la commission des lois

M. Emmanuel Capus

M. Jean-Pierre Sueur

M. Thani Mohamed Soilihi

Mme Éliane Assassi

Mme Sylvie Vermeillet

Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Mme Josiane Costes

Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice

Examen des crédits de la mission et des articles rattachés

Article 38

Article 76 terdecies

Annexes

Ordre du jour du vendredi 6 décembre 2019

Analyse des scrutins