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Compte rendu analytique officiel du 26 juin 2008

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Dépôt de rapports

Droit d'accueil pour les élèves des écoles (Urgence)

Discussion générale

Exception d'irrecevabilité

Question préalable

Discussion des articles

Article premier

Article 2

Questions d'actualité

Prise en charge des affections de longue durée

M. Guy Fischer

Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

Tour de France 2008

M. François Fortassin

M. Bernard Laporte, secrétaire d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative

Petit commerce et artisanat

M. Joël Billard

Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi.

Carte scolaire et cours le samedi matin

M. Yannick Bodin

M. Xavier Darcos, ministre de l'éducation nationale

Statut des coopératives européennes

M. Marcel Deneux

Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

Classement Natura 2000 des zones entourant les ports

M. Charles Revet

M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports.

Centre de rétention à Vincennes

Mme Catherine Tasca

M. Brice Hortefeux, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire

Bénéficiaires du bouclier fiscal

M. Dominique Mortemousque

M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique

Carte militaire

M. Claude Domeizel

M. Jean-Marie Bockel, secrétaire d'État à la Défense et aux anciens combattants

Incinérateurs

M. Alain Vasselle

M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports

Hommage à une délégation chilienne

Droit d'accueil pour les élèves des écoles (Urgence - Suite)

Discussion des articles (Suite)

Article 3

Article 4

Article 5

Article 6

Article 7

Article additionnel

Article 8

Article 8

Article additionnel

Article 9

Article 10

Intitulé du projet de loi

Interventions sur l'ensemble

Responsabilité environnementale (Demande de constitution d'une CMP)

Livre blanc sur la défense (Déclaration du Gouvernement)

Accord multilatéral sur la création d'un espace aérien commun européen (Procédure simplifiée)

Accord avec Madagascar relatif aux services de transport aérien (Procédure simplifiée)