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Table des matières
Ouverture de la session extraordinaire 2022-2023
Hommages
Douane (Conclusions de la CMP)
M. Jean-François Husson, en remplacement de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur pour le Sénat de la CMP
M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
Discussion du texte élaboré par la CMP
ARTICLE 2
ARTICLE 10 BIS AA
ARTICLE 10 BIS AC
ARTICLE 12
ARTICLE 12 TER
ARTICLE 12 QUATER
Explications de vote
M. Jean-Claude Requier
Mme Christine Lavarde
M. Jean-Pierre Grand
M. Daniel Breuiller
M. Alain Richard
M. Thierry Cozic
M. Éric Bocquet
M. Michel Canévet
Code monétaire et financier et diverses dispositions relatives à l'outre-mer (Conclusions de la CMP)
M. Hervé Maurey, rapporteur pour le Sénat de la CMP
M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
Mme Christine Lavarde
M. Jean-Pierre Grand
M. Daniel Breuiller
M. Georges Patient
M. Rémi Féraud
M. Éric Bocquet
M. Michel Canévet
M. Christian Bilhac
Règlement du budget et approbation des comptes des années 2021 et 2022 (Procédure accélérée)
Discussion générale commune
M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
M. Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances
Question préalable sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2022
M. Pascal Savoldelli
Discussion générale commune (Suite)
Mme Vanina Paoli-Gagin
M. Daniel Breuiller
M. Julien Bargeton
Mme Isabelle Briquet
M. Éric Bocquet
M. Michel Canévet
M. Christian Bilhac
Mme Christine Lavarde
M. Stéphane Sautarel
Discussion des articles du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021
ARTICLE LIMINAIRE
Discussion des articles du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2022
ARTICLE LIMINAIRE
ARTICLE 4
M. Marc Laménie
Approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2022 (Procédure accélérée)
Discussion générale
M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention
M. Gabriel Attal, ministre chargé des comptes publics
Mme Élisabeth Doineau, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
M. Christian Klinger, rapporteur pour avis de la commission des finances
Mme Raymonde Poncet Monge
M. Thani Mohamed Soilihi
M. Bernard Jomier
Mme Laurence Cohen
M. Michel Canévet
Mme Véronique Guillotin
Mme Corinne Imbert
Mme Vanina Paoli-Gagin
Question préalable
Mme Élisabeth Doineau, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
Ordre du jour du mardi 4 juillet 2023
