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Compte rendu analytique officiel du 1 décembre 2011

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Dépôt d'un rapport

Loi de finances pour 2012 (Suite)

Recherche et enseignement supérieur

Sécurité civile

Questions d'actualité

Fonderie du Poitou

M. Jean-Pierre Raffarin

M. Éric Besson, ministre auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

Violences conjugales

Mme Muguette Dini

M. Michel Mercier, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés

Politique du Gouvernement face à la crise

M. Jean-Yves Leconte

M. François Baroin, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

Fraude sociale

M. Dominique Watrin

Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement

Violences en Corse

M. Nicolas Alfonsi

Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement

OGM

M. Marc Laménie

M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

Politique sociale du Gouvernement

M. Claude Bérit-Débat

Mme Nora Berra, secrétaire d'État auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, chargée de la santé

Forces de l'ordre

M. Jean-Louis Carrère

M. Patrick Ollier, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Criminalité en Guyane

M. Jean-Étienne Antoinette

M. Patrick Ollier, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Prix du gaz

M. Jean-Claude Lenoir

M. Éric Besson, ministre auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

Conférence des présidents

Organismes extraparlementaires

Loi de finances pour 2012 (Suite)

Sécurité civile (Suite)

Article 32 (État B)

Sécurité

Article 32 (État B)

Article additionnel

Administration générale et territoriale de l'État

Article 32 (État B)

Article 48 A

CMP (Candidatures)

Engagement de la procédure accélérée

Demande d'avis sur une nomination

Loi de finances pour 2012 (Suite)

Enseignement scolaire

Article 32 (État B)

Article 51 septies

Articles additionnels