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Compte rendu analytique officiel du 19 juin 2018

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Questions orales

Accessibilité du métro parisien pour les Jeux de 2024

M. Bernard Jomier

Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées

Réforme de la tarification des établissements médico-sociaux

Mme Laure Darcos

Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées

Développement des pôles universitaires délocalisés

Mme Josiane Costes

Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées

Études de médecine en milieu rural

Mme Nadia Sollogoub

Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées

Rôle de l'État face à la délocalisation d'Engie

M. Fabien Gay

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Taxes sur le carburant et services départementaux d'incendie et de secours

Mme Catherine Troendlé

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Travaux de réfection du commissariat de Narbonne

M. Roland Courteau

Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'État auprès de la ministre des armées

Départ de l'Onera du site de Meudon

M. Hervé Marseille

Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'État auprès de la ministre des armées

Encouragement du flamand occidental

M. Jean-Pierre Decool

Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'État auprès de la ministre des armées

Financement du sport

M. Philippe Madrelle

Mme Laura Flessel, ministre des sports

Statut des psychologues

Mme Laurence Cohen

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Situation dans les Ehpad du Puy-de-Dôme

M. Jacques-Bernard Magner

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Société commerciale MédecinDirect

Mme Florence Lassarade

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Dépistage néonatal de la drépanocytose

M. Georges Patient

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Pénurie de médicaments (I)

M. Dominique Watrin

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Pénurie de médicaments (II)

Mme Corinne Imbert

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Conditions d'accueil dans les Ehpad

Mme Christine Herzog

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Compteurs Linky et maîtrise de la consommation d'énergie

Mme Frédérique Espagnac

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Chômeurs seniors

M. Yves Détraigne

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Pollution dans le golfe de Fos-sur-Mer

Mme Mireille Jouve

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Restructuration de Météo-France

Mme Élisabeth Lamure

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Réglementation relative au travail en hauteur

M. Cédric Perrin

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Désengorgement de l'axe autoroutier entre Bordeaux et Biriatou

M. Max Brisson

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Lignes à grande vitesse en Occitanie

Mme Marie-Thérèse Bruguière

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Désenclavement du Grand Ouest

M. Guillaume Chevrollier

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Équipement des lieutenants de louveterie

Mme Patricia Morhet-Richaud

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Convocation du Parlement en session extraordinaire

Convocation du Parlement en Congrès

Immigration, droit d'asile et intégration (Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur

M. François-Noël Buffet, rapporteur de la commission des lois

M. Jacques Grosperrin, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Exception d'irrecevabilité

Mme Éliane Assassi

M. Jean-François Rapin

Question préalable

M. Jean-Pierre Sueur

Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Discussion générale (Suite)

Mme Esther Benbassa

M. Philippe Bonnecarrère

M. Jean-Yves Leconte

Mme Colette Mélot

M. Guillaume Arnell

M. Alain Richard

M. Roger Karoutchi

M. Alain Marc

M. Pierre Charon

M. Dany Wattebled

Mme Jacqueline Gourault, ministre

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER A

M. Pierre Laurent

M. Pierre Ouzoulias

M. Richard Yung

M. Antoine Karam

M. Jean-Pierre Sueur

M. Jean-Yves Leconte

M. Roger Karoutchi

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE PREMIER (Supprimé)

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 2

Mme Michelle Meunier

ARTICLE 3

M. Richard Yung

Accord en CMP

Immigration, droit d'asile et intégration (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 4

Mme Esther Benbassa

Rappel au Règlement

M. Patrick Kanner

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 4 (Suite)

ARTICLE 5

Mme Éliane Assassi

M. Maurice Antiste

Mme Esther Benbassa

M. Richard Yung

M. Patrice Joly

Annexes

Ordre du jour du mercredi 20 juin 2018

Analyse des scrutins publics