Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 21 février 2019

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat


Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Communication

Conférence des présidents

Prise en charge des cancers pédiatriques

Discussion générale

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Mme Jocelyne Guidez, rapporteure de la commission des affaires sociales

Mme Laurence Rossignol

Mme Véronique Guillotin

M. Daniel Chasseing

M. Alain Milon

M. Martin Lévrier

Mme Laurence Cohen

Mme Élisabeth Doineau

M. Jean-François Rapin

Mme Laure Darcos

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État

M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales

Discussion des articles

Mme Jocelyne Guidez, rapporteure

Encadrer le démarchage téléphonique

Discussion générale

Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

M. André Reichardt, rapporteur de la commission des lois

M. Stéphane Artano

M. Hervé Marseille

M. Dany Wattebled

M. Arnaud de Belenet

Mme Michelle Gréaume

M. Jean-Pierre Sueur

Mme Brigitte Lherbier

M. Jean-François Longeot

Mme Nicole Duranton

Discussion des articles

ARTICLE ADDITIONNEL avant l'article premier

ARTICLE PREMIER

ARTICLE PREMIER BIS

ARTICLE 2

ARTICLE 3 BIS

ARTICLE 5 (Supprimé)

ARTICLE 6

ARTICLE 7

ARTICLE 8

ARTICLES ADDITIONNELS

Avis sur deux nominations

Annexes

Ordre du jour du mardi 5 mars 2019

Analyse des scrutins publics

Conférence des présidents