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Compte rendu analytique officiel du 2 novembre 2021

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Mises au point au sujet d'un vote

Nécessité d'un accord ambitieux lors de la COP26 de Glasgow

Discussion générale

M. Didier Mandelli, auteur de la proposition de résolution

M. Ronan Dantec, auteur de la proposition de résolution

M. Jean-François Longeot, auteur de la proposition de résolution

M. Éric Gold

Mme Esther Benbassa

M. Joël Bigot

M. Frédéric Marchand

M. Pierre Médevielle

Mme Marta de Cidrac

M. Guillaume Gontard

Mme Marie-Claude Varaillas

M. Stéphane Demilly

M. Gilbert-Luc Devinaz

M. Philippe Tabarot

M. Hervé Maurey

M. Guillaume Chevrollier

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité

Échec en CMP

Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France (Deuxième lecture)

Renforcer la régulation environnementale du numérique (Procédure accélérée)

Discussion générale commune

M. Patrick Chaize, auteur de la proposition de loi

M. Jean-Michel Houllegatte, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Guillaume Chevrollier, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Cédric O, secrétaire d'État, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

Mme Esther Benbassa

M. Hervé Gillé

M. Frédéric Marchand

M. Pierre-Jean Verzelen

M. Didier Mandelli

M. Jacques Fernique

M. Gérard Lahellec

M. Hervé Maurey

M. Éric Gold

M. Stéphane Sautarel

M. Jean-Paul Prince

Discussion des articles de la proposition de loi Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France

ARTICLE PREMIER

Mme Angèle Préville

ARTICLE 7 TER

M. Pierre Ouzoulias

ARTICLE 14 BIS B

Mme Laurence Muller-Bronn

ARTICLE 16

ARTICLE 23

Mme Nadia Sollogoub

Interventions sur l'ensemble

M. Patrick Chaize, auteur de la proposition de loi

M. Gérard Lahellec

M. Jean-François Longeot, président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Discussion de l'article unique de la proposition de loi Renforcer la régulation environnementale du numérique

ARTICLE UNIQUE

APRÈS L'ARTICLE UNIQUE

Ordre du jour du mercredi 3 novembre 2021