Disponible en une seule page HTML
Disponible au format PDF Acrobat
Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.
Table des matières
Mises au point au sujet d'un vote
Nécessité d'un accord ambitieux lors de la COP26 de Glasgow
Discussion générale
M. Didier Mandelli, auteur de la proposition de résolution
M. Ronan Dantec, auteur de la proposition de résolution
M. Jean-François Longeot, auteur de la proposition de résolution
M. Éric Gold
Mme Esther Benbassa
M. Joël Bigot
M. Frédéric Marchand
M. Pierre Médevielle
Mme Marta de Cidrac
M. Guillaume Gontard
Mme Marie-Claude Varaillas
M. Stéphane Demilly
M. Gilbert-Luc Devinaz
M. Philippe Tabarot
M. Hervé Maurey
M. Guillaume Chevrollier
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité
Échec en CMP
Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France (Deuxième lecture)
Renforcer la régulation environnementale du numérique (Procédure accélérée)
Discussion générale commune
M. Patrick Chaize, auteur de la proposition de loi
M. Jean-Michel Houllegatte, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
M. Guillaume Chevrollier, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
M. Cédric O, secrétaire d'État, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Mme Esther Benbassa
M. Hervé Gillé
M. Frédéric Marchand
M. Pierre-Jean Verzelen
M. Didier Mandelli
M. Jacques Fernique
M. Gérard Lahellec
M. Hervé Maurey
M. Éric Gold
M. Stéphane Sautarel
M. Jean-Paul Prince
Discussion des articles de la proposition de loi Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
ARTICLE PREMIER
Mme Angèle Préville
ARTICLE 7 TER
M. Pierre Ouzoulias
ARTICLE 14 BIS B
Mme Laurence Muller-Bronn
ARTICLE 16
ARTICLE 23
Mme Nadia Sollogoub
Interventions sur l'ensemble
M. Patrick Chaize, auteur de la proposition de loi
M. Gérard Lahellec
M. Jean-François Longeot, président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Discussion de l'article unique de la proposition de loi Renforcer la régulation environnementale du numérique
ARTICLE UNIQUE
APRÈS L'ARTICLE UNIQUE
Ordre du jour du mercredi 3 novembre 2021
