Allez au contenu, Allez à la navigation

Séance du 2 novembre 2021 (compte rendu intégral des débats)

Disponible en une seule page HTML (522 Ko)

Disponible au format PDF Acrobat (3963 Ko)

Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de Mme Nathalie Delattre

Secrétaires :

M. Jacques Grosperrin, Mme Victoire Jasmin.

1. Procès-verbal

2. Mise au point au sujet de votes

3. Nécessité d’un accord ambitieux lors de la COP26 de Glasgow. – Adoption d’une proposition de résolution

Discussion générale :

M. Didier Mandelli, auteur de la proposition de résolution

M. Ronan Dantec, auteur de la proposition de résolution

M. Jean-François Longeot, auteur de la proposition de résolution

M. Éric Gold

Mme Esther Benbassa

M. Joël Bigot

M. Frédéric Marchand

M. Pierre Médevielle

Mme Marta de Cidrac

M. Guillaume Gontard

Mme Marie-Claude Varaillas

M. Stéphane Demilly

M. Gilbert-Luc Devinaz

M. Philippe Tabarot

M. Hervé Maurey

M. Guillaume Chevrollier

Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité

Clôture de la discussion générale.

Texte de la proposition de résolution

Vote sur l’ensemble

Adoption de la proposition de résolution.

Suspension et reprise de la séance

4. Communication relative à une commission mixte paritaire

5. Réduction de l’empreinte environnementale du numérique et régulation environnementale du numérique. – Adoption définitive en deuxième lecture d’une proposition de loi dans le texte de la commission et adoption en procédure accélérée d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié

Discussion générale commune :

M. Patrick Chaize, auteur de la proposition de loi visant à renforcer la régulation environnementale du numérique par l’Arcep

M. Jean-Michel Houllegatte, rapporteur de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable

M. Guillaume Chevrollier, rapporteur de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable

M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

Mme Esther Benbassa

M. Hervé Gillé

M. Frédéric Marchand

M. Pierre-Jean Verzelen

M. Didier Mandelli

M. Jacques Fernique

M. Gérard Lahellec

M. Hervé Maurey

M. Éric Gold

M. Stéphane Sautarel

M. Jean-Paul Prince

Clôture de la discussion générale commune.

proposition de loi visant à réduire l’empreinte environnementale du numérique en france

Article 1er

Mme Angèle Préville

Adoption de l’article.

Articles 1er bis, 2 et 3  – Adoption.

Articles 4 et 5 (suppression maintenue)

Article 7 bis – Adoption.

Article 7 ter

M. Pierre Ouzoulias

Adoption de l’article.

Articles 8, 9 et 10 – Adoption.

Articles 11 et 11 bis (suppressions maintenues)

Articles 12, 12 bis A et 12 bis  – Adoption.

Article 13 A (suppression maintenue)

Articles 13, 13 bis et 13 ter – Adoption.

Article 14 (suppression maintenue)

Article 14 bis AA  – Adoption.

Article 14 bis A (suppression maintenue)

Article 14 bis B

Mme Laurence Muller-Bronn

Amendements identiques nos 1 de M. Gérard Lahellec et 2 de M. Jacques Fernique. – Retrait des deux amendements.

Amendement n° 4 de M. Thomas Dossus. – Retrait.

Amendement n° 3 de M. Thomas Dossus. – Retrait.

Adoption de l’article.

Articles 14 bis C, 14 bis, 14 ter et 14 quater  – Adoption.

Article 15 (suppression maintenue)

Article 15 bis – Adoption.

Article 16

Amendement n° 5 de Mme Esther Benbassa. – Rejet.

Adoption de l’article.

Articles 16 bis et 16 ter  – Adoption.

Article 21 bis (suppression maintenue)

Article 23

Mme Nadia Sollogoub

Adoption de l’article.

Articles 23 bis A et 23 bis B  – Adoption.

Article 23 bis (suppression maintenue)

Articles 24, 24 bis, 25, 26 et 27  – Adoption.

Vote sur l’ensemble

M. Patrick Chaize

M. Gérard Lahellec

M. Jean-François Longeot, président de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable

Adoption définitive de la proposition de loi dans le texte de la commission.

proposition de loi visant à renforcer la régulation environnementale du numérique par l’autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse

Article unique – Adoption.

Après l’article unique

Amendement n° 1 du Gouvernement et sous-amendement n° 2 de la commission. – Adoption du sous-amendement et de l’amendement modifié insérant un article additionnel.

Vote sur l’ensemble

Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.

6. Ordre du jour