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Table des matières
Mises au point au sujet de votes
Hommage à une délégation parlementaire cubaine
Projet de loi de finances pour 2020 (Suite)
Seconde partie
Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
M. Marc Laménie, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Bruno Gilles, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
M. Jean-Pierre Decool
Mme Jocelyne Guidez
Mme Sabine Van Heghe
M. Jean-Claude Requier
M. Bernard Cazeau
Mme Cécile Cukierman
Mme Brigitte Lherbier
M. Jean-Marie Morisset
Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'État auprès de la ministre des armées
Examen des crédits et de l'article rattaché
Article 38
Article additionnel
Questions d'actualité
Décès de treize militaires au Mali (I)
M. Alain Richard
M. Édouard Philippe, Premier ministre
Intervention française au Mali
M. Olivier Léonhardt
Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'État auprès de la ministre des armées
Inondations dans le sud de la France
M. Pierre-Yves Collombat
Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire
Réforme des retraites (I)
Mme Monique Lubin
M. Jean-Paul Delevoye, haut-commissaire aux retraites, délégué auprès de la ministre des solidarités et de la santé.
Crise de la forêt française
M. Franck Menonville
M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Décès des treize militaires au Mali (II)
M. Christian Cambon
M. Édouard Philippe, Premier ministre
Malaise des agriculteurs (I)
M. Pierre Louault
M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Malaise des agriculteurs (I)
Mme Sophie Primas
M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Crédits du ministère de la transition écologique et solidaire
M. Joël Bigot
Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire
Réforme des retraites (II)
Mme Catherine Deroche
M. Jean-Paul Delevoye, haut-commissaire aux retraites, délégué auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Projet de consigne pour les bouteilles plastiques
M. Claude Kern
Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire
Produits de santé d'origine naturelle
M. Alain Chatillon
Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
Application « Mon compte formation »
Mme Agnès Constant
Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Inondations dans le Sud-Est
M. Henri Leroy
Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire
Canal Seine Nord Europe
Mme Martine Filleul
M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Projet de loi de finances pour 2020 (Suite)
Seconde partie (Suite)
Écologie, développement et mobilité durables
M. Jean-François Husson, rapporteur spécial de la commission des finances
Mme Christine Lavarde, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Vincent Capo-Canellas, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Daniel Gremillet, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
M. Jean-Pierre Corbisez, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
M. Didier Mandelli, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mme Nicole Bonnefoy, rapporteure pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
M. Michel Vaspart, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
M. Pierre Médevielle, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
M. Guillaume Chevrollier, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
M. Frédéric Marchand
M. Guillaume Gontard
M. Jérôme Bignon
M. Jean-François Longeot
M. Stéphane Piednoir
M. Roland Courteau
M. Ronan Dantec
Mme Denise Saint-Pé
Mme Brigitte Lherbier
M. Olivier Jacquin
M. Jean-Pierre Grand
Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire
Examen des crédits de la mission, du budget annexe, des comptes spéciaux et des articles rattachés
ARTICLE 38
M. Vincent Éblé, président de la commission des finances
Article 76
Mme Éliane Assassi
Mme Angèle Préville
M. Olivier Jacquin
Articles additionnels
Article 76 bis
Article 76 ter
Article additionnel
Article 39 (Crédits du budget annexe)
Accord en CMP
Projet de loi de finances pour 2020 (Suite)
Seconde partie (Suite)
Enseignement scolaire
M. Gérard Longuet, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Jacques Grosperrin, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
M. Antoine Karam, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
M. Jacques-Bernard Magner
Mme Françoise Laborde
Mme Céline Brulin
Mme Colette Mélot
Mme Dominique Vérien
M. Max Brisson
Mme Françoise Cartron
M. Stéphane Piednoir
Mme Maryvonne Blondin
Mme Annick Billon
Mme Nicole Duranton
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Examen des crédits et des articles rattachés
Article 38
Article 76 septies
Annexes
Ordre du jour du jeudi 28 novembre 2019
