Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 18 juin 2015

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat

Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Organisme extraparlementaire (Candidature)

Caisse des Français de l'étranger

Discussion générale

M. Jean-Yves Leconte, auteur de la proposition de loi

M. Éric Jeansannetas, rapporteur de la commission des affaires sociales

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

M. Olivier Cadic

M. Jean-Pierre Cantegrit

M. Jean Desessard

M. Dominique Watrin

M. François Fortassin

M. Richard Yung

M. Robert del Picchia

Mme Claudine Lepage

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

ARTICLE 2

ARTICLE 3

Organisme extraparlementaire (Nomination)

Précarité sociale et discrimination

Discussion générale

M. Yannick Vaugrenard, auteur de la proposition de loi

M. Philippe Kaltenbach

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

M. Didier Mandelli

Mme Esther Benbassa

Mme Cécile Cukierman

M. François Fortassin

M. Olivier Cadic

M. Jean-Pierre Sueur

Mme Nicole Duranton

Mme Michelle Meunier

Mme Bariza Khiari

Discussion de l'article unique

ARTICLE UNIQUE

Interventions sur l'ensemble

M. Philippe Bas, président de la commission des lois

M. Jean-Claude Luche

Questions d'actualité

Situation des migrants

M. Roger Karoutchi

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Taxis et VTC

M. Philippe Esnol

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Asile

Mme Esther Benbassa

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Hôpital public

Mme Laurence Cohen

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

Mesures en faveur des TPE et des PME

M. Bernard Lalande

Mme Martine Pinville, secrétaire d'État chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

Vallourec

Mme Valérie Létard

Mme Martine Pinville, secrétaire d'État chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

Généralisation du tiers payant

M. Alain Milon

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

Avenir des anciennes capitales régionales

Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Mme Clotilde Valter, secrétaire d'état chargée de la réforme de l'État et de la simplification

Filière bovine

M. François Bonhomme

M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Industrie aéronautique

M. Martial Bourquin

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Irrifrance

M. Robert Navarro

Mme Martine Pinville, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

Application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution

Discussion générale

M. Pierre-Yves Collombat, co-auteur de la proposition de loi organique

M. Hugues Portelli, rapporteur de la commission des lois

Mme Clotilde Valter, secrétaire d'État en charge de la réforme de l'État et à la simplification

M. Philippe Kaltenbach

Mme Leila Aïchi

Mme Éliane Assassi

Mme Jacqueline Gourault

M. Jacques Mézard

Mme Jacky Deromedi

M. Jean-Pierre Sueur

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER A

ARTICLE PREMIER

Dépôt d'une convention

Organisme extraparlementaire (Candidatures)

Débat : accélérer la justice administrative

M. Jacques Mézard, au nom du groupe RDSE

Mme Leila Aïchi

M. Christian Favier

M. Jean-Claude Requier

M. François Bonhomme

M. Claude Kern

M. Thani Mohamed Soilihi

M. Jean-Pierre Sueur

Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice

Décision du Conseil constitutionnel

Organisme extraparlementaire (Nominations)

Octroi de mer (Conclusions de la CMP)

Discussion générale

M. Éric Doligé, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer

Mme Éliane Assassi

M. Philippe Esnol

M. Joël Guerriau

M. Georges Patient

Mme Aline Archimbaud

M. Michel Magras

M. Serge Larcher

Mme George Pau-Langevin, ministre

Vote sur le texte élaboré par la CMP

Ordre du jour du lundi 22 juin 2015

Analyse des scrutins publics