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Compte rendu analytique officiel du 11 juin 2013

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Hommage à Pierre Mauroy

M. Jean-Pierre Bel, président du Sénat

M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre

Questions prioritaires de constitutionnalité

Mise au point au sujet d'un vote

Débat sur les déserts médicaux

M. Jean-Luc Fichet, président du groupe de travail de la commission du développement durable sur la présence médicale sur l'ensemble du territoire

M. Hervé Maurey, rapporteur du groupe de travail

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

M. Stéphane Mazars

M. Pierre Camani

M. Jean-François Husson

M. Daniel Laurent

Mme Évelyne Didier

M. Henri Tandonnet

M. Ronan Dantec

Mme Muguette Dini

M. Robert Tropeano

M. Jean-Noël Cardoux

M. Georges Labazée

M. René-Paul Savary

Mme Odette Herviaux

Mme Josette Durrieu

Mme Delphine Bataille

Mme Marisol Touraine, ministre

Décès d'un ancien sénateur

Demande d'avis sur une nomination

Débat sur le bilan de la loi LRU

M. David Assouline, président de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois

Mme Dominique Gillot, rapporteure pour la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois

M. Ambroise Dupont, rapporteur pour la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois

M. Jacques Mézard

Mme Corinne Bouchoux

M. Jean-Léonce Dupont

M. Michel Le Scouarnec

M. Pierre Bordier

M. Maurice Vincent

M. Jacques-Bernard Magner

M. Jean Germain

M. Daniel Percheron

Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Débat sur les dérives sectaires dans le domaine de la santé

M. Jacques Mézard, rapporteur de la commission d'enquête

M. Alain Milon, président de la commission d'enquête

Mme Hélène Lipietz

Mme Catherine Génisson

Mme Laurence Cohen

Mme Muguette Dini

Mme Catherine Deroche

M. Stéphane Mazars

M. Yannick Vaugrenard

Mme Dominique Bertinotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille