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Compte rendu analytique officiel du 10 janvier 2008

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion

Organismes extraparlementaires

Service public de l'emploi (Urgence - Suite)

Discussion des articles (Suite)

Article 2 (suite)

Articles additionnels

Article 3

Modification de l'ordre du jour

Organismes extraparlementaires (Nominations)

Service public de l'emploi (Urgence - Suite)

Discussion des articles (Suite)

Articles additionnels

Article 4

Questions d'actualité

Soutien aux PME

M. Georges Mouly

Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, des finances et de l'emploi

RTT dans les hôpitaux (I)

M. Adrien Gouteyron

Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse et des sports

Laïcité

Mme Bariza Khiari

M. Roger Karoutchi, secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement

Prêts bonifiés aux jeunes agriculteurs

M. Philippe Nogrix

Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, des finances et de l'emploi

RTT dans les hôpitaux (II)

Mme Annie David

Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse et des sports

Service minimum

M. Raymond Couderc

M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité

Pouvoir d'achat

Mme Annie Jarraud-Vergnolle

Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, des finances et de l'emploi

Garde des enfants en cas de grève scolaire

M. Paul Girod

M. Xavier Darcos, ministre de l'éducation nationale

Fracture numérique à Wallis-et-Futuna

M. Robert Laufoaulu

M. Christian Estrosi, secrétaire d'État chargé de l'outre-mer

Conditions d'accueil des étrangers en France

M. Jean Desessard

M. Brice Hortefeux, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement

Service public de l'emploi (Urgence - Suite)

Discussion des articles (Suite)

Article 5

Article 6

Article 7

Article 9

Article 11

Article 12

Intitulé du projet de loi

Interventions sur l'ensemble