Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 10 janvier 2008

Modification de l'ordre du jour

M. le président. - Par lettre en date de ce jour, M. le secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement a modifié l'ordre du jour prioritaire des séances des 15, 16 et 17 janvier prochain, qui s'établira donc comme suit :

Mardi 15 janvier à 16 heures et, éventuellement le soir, le matin restant réservé aux questions orales :

- Projet de loi ratifiant l'ordonnance du 4 juillet 2005 portant réforme de la filiation ;

Mercredi 16 janvier à 15 heures et le soir :

- Projet de loi relatif aux opérations spatiales ;

Jeudi 17 janvier à 9 heures 30 :

Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat sur le « Grenelle de l'insertion ».

Acte est donné de cette communication et l'ordre du jour du Sénat est ainsi modifié.