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Compte rendu analytique officiel du 14 octobre 2020

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Communications diverses

Questions d'actualité

Plan de relance

M. Hervé Marseille

M. Jean Castex, Premier ministre

Situation critique dans les hôpitaux

Mme Laurence Cohen

M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

Situation du Haut-Karabakh (I)

M. Bernard Buis

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Situation sociale

M. Patrick Kanner

M. Jean Castex, Premier ministre

Lutte contre la covid-19

M. Henri Cabanel

M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

Taxe sur les transactions financières

M. Guillaume Gontard

M. Jean Castex, Premier ministre

Transferts de compétences aux intercommunalités

Mme Vanina Paoli-Gagin

Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Perspectives pour la Nouvelle-Calédonie

M. Philippe Bas

M. Jean Castex, Premier ministre

Rapprochement entre Veolia et Suez (I)

M. Serge Babary

M. Alain Griset, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises

Rapprochement entre Veolia et Suez (II)

M. Thierry Cozic

M. Alain Griset, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises

Lutte contre les violences à l'encontre des forces de l'ordre

M. Sébastien Meurant

Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur, chargée de la citoyenneté

Impacts du Covid-19 sur le tourisme et les transports

Mme Catherine Morin-Desailly

Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique

Situation du Haut-Karabakh (II)

Mme Valérie Boyer

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Moyens supplémentaires pour la santé

Mme Corinne Féret

M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

Occupation illicite de terrains par des gens du voyage

M. Cyril Pellevat

Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur, chargée de la citoyenneté

Annulation des stages au collège

Mme Laure Darcos

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Modification de l'ordre du jour

Rappel au Règlement

M. Bruno Retailleau

Commission spéciale (Nominations)

Modification de l'ordre du jour

Rappel au Règlement

M. François-Noël Buffet, président de la commission des lois

Code de la sécurité intérieure (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur

M. Marc-Philippe Daubresse, rapporteur de la commission des lois

M. Christian Cambon, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

CMP (Nominations)

Discussion générale (Suite)

M. Alain Richard

M. Jean-Claude Requier

Mme Éliane Assassi

M. Philippe Bonnecarrère

M. Jean-Yves Leconte

M. Alain Marc

Mme Esther Benbassa

Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

ARTICLE 2

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 3

Avis sur une nomination

Conseil économique, social et environnemental (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice

Mme Muriel Jourda, rapporteur de la commission des lois

Mme Nathalie Delattre

Mme Marie-Noëlle Lienemann

M. Arnaud de Belenet

M. Jean-Yves Leconte

M. Dany Wattebled

M. Guy Benarroche

M. Thani Mohamed Soilihi

M. François Bonhomme

M. Jean-Pierre Sueur

M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 2 (Supprimé)

ARTICLE 3

M. Xavier Iacovelli

Annexes

Ordre du jour du jeudi 15 octobre 2020

Nomination d'un membre d'une commission spéciale

Nomination des membres d'une éventuelle CMP