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Compte rendu analytique officiel du 13 mai 2009

Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.

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Table des matières

Création sur Internet (Nouvelle lecture)

Discussion générale

Discussion des articles

Articles additionnels

Article 10 bis A

Article additionnel

Vote sur l'ensemble

Hôpital, patients, santé et territoires (Urgence-Suite)

Discussion générale (Suite)

Exception d'irrecevabilité

Question préalable

Renvoi en commission

Discussion des articles

Article premier

Mise au point au sujet d'un vote

Hôpital, patients, santé et territoires (Urgence-Suite)

Discussion des articles (Suite)

Article premier (Suite)

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