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Compte rendu analytique officiel du 17 mars 2015

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Organisme extraparlementaire (Candidature)

Engagement de procédure accélérée

Désignation d'un secrétaire du Sénat (Candidature)

Adaptation de la société au vieilllissement

Discussion générale

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

M. Georges Labazée, co-rapporteur de la commission des affaires sociales

M. Gérard Roche, co-rapporteur de la commission des affaires sociales

M. Daniel Gremillet, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

Mme Catherine di Folco, rapporteure pour avis de la commission des lois

M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales

Désignation d'un secrétaire du Sénat (Nomination)

Adaptation de la société au vieilllissement

Discussion générale (Suite)

M. Jean Desessard

M. Dominique Watrin

M. Jean-Claude Requier

M. Robert Navarro

Mme Élisabeth Doineau

M. Jean-Noël Cardoux

Mme Patricia Schillinger

Mme Agnès Canayer

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

M. Jean-Marie Morisset

ARTICLE 2

ARTICLE 3

ARTICLE 4

ARTICLE 5

ARTICLE 6

M. Dominique Watrin

ARTICLE 8

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 9

ARTICLE 11

ARTICLE 14

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 15

ARTICLE 15 BIS A

Examen d'un projet de loi selon la procédure normale

Accord en CMP

Organisme extraparlementaire (Candidature)

Modification à l'ordre du jour

Adaptation de la société au vieilllissement (Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 16 BIS

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTILE 17

Mme Françoise Gatel

ARTICLE 19

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 22

ARTICLE 23

ARTICLE 25 BIS

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 26

ARTICLE 27

ARTICLE 27 BIS

ARTICLE 28 BIS

ARTICLES ADDITIONNELS

Ordre du jour du mercredi 18 mars 2015