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Compte rendu analytique officiel du 18 octobre 2012

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Conférence des présidents

Engagement de procédure accélérée

Commission (Candidature)

Questions orales

Rentrée scolaire dans l'Essonne

M. Jean-Vincent Placé

Mme George Pau-Langevin, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative

Risques de tsunami

M. Roland Courteau

Mme George Pau-Langevin, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative

Lutte contre l'orpaillage clandestin

M. Jean-Étienne Antoinette

Mme George Pau-Langevin, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative

Sous-préfecture du Vigan

M. Simon Sutour

Mme George Pau-Langevin, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative

Convention de Montego Bay

Mme Leila Aïchi

M. Alain Vidalies, ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

IRM

M. Christian Cambon

M. Alain Vidalies, ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Hôpitaux de la banlieue parisienne

M. Philippe Kaltenbach

M. Alain Vidalies, ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

TNT

M. Michel Teston

Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication

Vols à l'arraché de bijoux en or

M. Vincent Capo-Canellas

Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication

Paris et matchs truqués

M. Stéphane Mazars

Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

Études d'impact

M. Francis Grignon

M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Droits de pêche

Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Canal Seine-Nord-Europe

Mme Catherine Morin-Desailly

M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Filière photovoltaïque

M. Stéphane Mazars, en remplacement de M. Alain Fauconnier.

M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Entretien des voies ferrées

Mme Mireille Schurch

M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Emploi précaire dans la fonction publique

M. Alain Anziani, en remplacement de M. Claude Domeizel

M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Chiens guides dans les taxis

Mme Catherine Procaccia

M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Banque de France

Mme Françoise Laborde

M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Vote électronique

M. Alain Anziani

M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Commission (Nomination)

Égalité professionnelle entre hommes et femmes (Questions cribles)

Mme Michelle Meunier

Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Mme Laurence Cohen

Mme Aline Archimbaud

Mme Françoise Laborde

Mme Chantal Jouanno

Mme Catherine Morin-Desailly

Mme Catherine Génisson

Mme Catherine Procaccia

Mme Colette Mélot

Question prioritaire de constitutionnalité