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Compte rendu analytique officiel du 15 novembre 2016

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Décès d'un ancien sénateur

Modification à l'ordre du jour

Demande d'inscription à l'ordre du jour

Décision du Conseil constitutionnel

Dépôt de documents

Organisme extraparlementaire (Appel à candidatures)

Questions orales

Formation en alternance

M. Gilbert Roger

Mme Clotilde Valter, secrétaire d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage

Orientation scolaire

Mme Sylvie Robert

Mme Clotilde Valter, secrétaire d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage

Sécurité des élèves des établissements français à l'étranger

Mme Hélène Conway-Mouret

M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Crise agricole

M. Michel Le Scouarnec

M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Vignobles bourguignons et aléas climatiques

M. Jean-Baptiste Lemoyne

M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Signalement des situations de maltraitance

Mme Colette Giudicelli

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Pénurie de médecins généralistes

Mme Brigitte Micouleau

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Groupements hospitaliers de territoire en Ardèche

M. Jacques Genest

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Certification des comptes de certains établissements de santé

M. Hervé Poher

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Prise en charge de la maladie de Tarlov

Mme Karine Claireaux

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Transfert des zones d'activités économiques communales à l'échelon intercommunal

M. Bernard Fournier

Mme Estelle Grelier, secrétaire d'État auprès du ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargée des collectivités territoriales

Compétences des collectivités territoriales en matière de tourisme

Mme Marie-Pierre Monier

Mme Estelle Grelier, secrétaire d'État auprès du ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargée des collectivités territoriales

Devenir du site industriel de Marles-les-Mines

M. Dominique Watrin

Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargée du numérique et de l'innovation

Budget de l'Agence nationale de l'habitat

Mme Valérie Létard

Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargée du numérique et de l'innovation

Mesures spécifiques en faveur des viticulteurs

M. Roland Courteau

Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargée du numérique et de l'innovation

Soutien de la riziculture française

Mme Vivette Lopez

Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargée du numérique et de l'innovation

Permis de construire pour les exploitants agricoles

M. Rémy Pointereau

Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargée du numérique et de l'innovation

Réserves en eau pour l'agriculture

M. Claude Bérit-Débat

Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité

Marais poitevin

Mme Annick Billon

Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité

Réforme du décret plage

Mme Dominique Estrosi Sassone

Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité

Espaces verts

Mme Catherine Procaccia

Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité

Parc de la Poudrerie

Mme Évelyne Yonnet

Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité

Route reliant Limoges à Poitiers

Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité

Aide juridictionnelle

M. Gilbert Bouchet

Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité

Situation des prisons

M. Jean-Marie Bockel

Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité

Hommage à Paul Vergès

Remplacement d'un sénateur décédé

Saisine du Conseil constitutionnel

Financement de la sécurité sociale pour 2017

Discussion générale

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

Mme Laurence Rossignol, ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes

M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur général de la commission des affaires sociales

M. René-Paul Savary, rapporteur de la commission des affaires sociales pour le secteur médico-social

Mme Caroline Cayeux, rapporteur de la commission des affaires sociales pour la famille

M. Gérard Roche, rapporteur de la commission des affaires sociales pour l'assurance vieillesse

M. Gérard Dériot, rapporteur de la commission des affaires sociales pour les accidents du travail et les maladies professionnelles

M. Francis Delattre, rapporteur pour avis de la commission des finances

M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales

Mme Laurence Cohen

M. Michel Amiel

Mme Aline Archimbaud

M. Yves Daudigny

Mme Catherine Deroche

M. Olivier Cigolotti

Mme Corinne Imbert

M. Gilbert Barbier

Mme Élisabeth Doineau

M. Jean Desessard

M. Jean-Louis Tourenne

M. Philippe Mouiller

Mme Corinne Féret

M. Daniel Chasseing

M. Georges Labazée

Mme Marisol Touraine, ministre

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics

Discussion des articles de la première partie

ARTICLE PREMIER

M. Dominique Watrin

Mme Stéphanie Riocreux

ARTICLE 2

M. Dominique Watrin

Mme Évelyne Yonnet

Discussion des articles de la deuxième partie

ARTICLE 3

Saisine du Conseil constitutionnel

Financement de la sécurité sociale pour 2017 (Suite)

Discussion des articles de la deuxième partie (Suite)

ARTICLE 4

ARTICLE 5

Discussion des articles de la troisième partie

ARTICLE 6

Mme Laurence Cohen

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 6 BIS

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 7

M. Maurice Antiste

M. Félix Desplan

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 8

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 8 BIS

ARTICLE 8 TER

ARTICLE 8 QUATER

ARTICLE 8 QUINQUIES

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 9

M. Jean-Noël Cardoux

ARTICLE ADDITIONNEL

Ordre du jour du mercredi 16 novembre 2016