Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 15 septembre 2015

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat

Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Organisme extraparlementaire (Appel à candidatures)

Engagement de la procédure accélérée

Modernisation du système de santé (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 2 BIS B (Supprimé)

ARTICLE 2 BIS

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 3 BIS (Supprimé)

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 4

M. François Commeinhes

Engagement des forces aériennes en Syrie

M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

M. Jeanny Lorgeoux

Mme Leila Aïchi

M. Pierre Laurent

M. Jacques Mézard

M. David Rachline

M. François Zocchetto

M. Gérard Longuet

M. Jean-Pierre Raffarin, président de la commission des affaires étrangères

M. Laurent Fabius, ministre

Question prioritaire de constitutionnalité (Renvoi)

Modernisation du système de santé (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 4 (Suite)

ARTICLES ADDITIONNELS

Question prioritaire de constitutionnalité

CMP (Accord)

Conférence des présidents

Modernisation du système de santé (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 5

Mme Annie David

M. Maurice Antiste

Mise au point au sujet d'un vote

Modernisation du système de santé (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 5 BIS A

ARTICLE 5 TER (Supprimé)

ARTICLE 5 QUATER

ARTICLE 5 QUINQUIES A (Supprimé)

ARTICLE 5 QUINQUIES C (Supprimé)

ARTICLE 5 QUINQUIES D

M. Alain Vasselle

ARTICLE 5 QUINQUIÈS E

Ordre du jour du mercredi 16 septembre 2015

Analyse des scrutins publics