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Compte rendu analytique officiel du 28 novembre 2022

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Projet de loi de finances pour 2023 (Suite)

Discussion des articles de la seconde partie (Suite)

Travail et emploi

M. Daniel Breuiller, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Emmanuel Capus, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Frédérique Puissat, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales

M. Bernard Jomier

Mme Cathy Apourceau-Poly

M. Olivier Henno

M. Stéphane Artano

Mme Céline Boulay-Espéronnier

M. Joël Guerriau

Mme Raymonde Poncet Monge

M. Martin Lévrier

M. Édouard Courtial

M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion

Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l'enseignement et de la formation professionnels

Examen des crédits de la mission et des articles rattachés

Article 27 - État B

Article 49

Modification de l'ordre du jour

Discussion des articles de la seconde partie (Suite)

Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation

M. Marc Laménie, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Jocelyne Guidez, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales

Mme Cathy Apourceau-Poly

Mme Brigitte Devésa

Mme Nathalie Delattre

M. Édouard Courtial

Mme Vanina Paoli-Gagin

Mme Raymonde Poncet Monge

M. André Gattolin

Mme Victoire Jasmin

Mme Patricia Mirallès, secrétaire d'État, chargée des anciens combattants et de la mémoire

Examen des crédits de la mission et des articles rattachés

Article 41 bis

Culture

M. Vincent Éblé, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Didier Rambaud, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Sabine Drexler, rapporteur pour avis de la commission de la culture

Mme Sylvie Robert, rapporteure pour avis de la commission de la culture

Mme Sonia de La Provôté

M. Bernard Fialaire

Mme Laure Darcos

Mme Vanina Paoli-Gagin

M. Thomas Dossus

M. Julien Bargeton

M. Lucien Stanzione

M. Pierre Ouzoulias

M. Max Brisson

Mme Marie-Pierre Monier

Mme Else Joseph

Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la culture

Examen des crédits de la mission et des articles rattachés

Article 41 quater

Article 41 quinquies

Mission médias, livre et industries culturelles

M. Roger Karoutchi, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Joëlle Garriaud-Maylam, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères

M. Jean-Noël Guérini, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères

M. Michel Laugier, rapporteur pour avis de la commission de la culture

M. Jérémy Bacchi, rapporteur pour avis de la commission de la culture

M. Julien Bargeton, rapporteur pour avis de la commission de la culture

M. Jean-Raymond Hugonet, rapporteur pour avis de la commission de la culture

M. Bernard Fialaire

M. Max Brisson

Mme Vanina Paoli-Gagin

Mme Monique de Marco

M. André Gattolin

M. David Assouline

Mme Céline Brulin

Mme Sonia de La Provôté

Mme Laure Darcos

M. Jean Hingray

Mme Else Joseph

Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la culture

Examen des crédits de la mission et du compte spécial

Article 29 (Avances à l'audiovisuel public)

Mise au point au sujet d'un vote

Discussion des articles de la seconde partie (Suite)

Recherche et enseignement supérieur

Mme Vanina Paoli-Gagin, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Jean-François Rapin, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Jean-Pierre Moga, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

M. Frédéric Marchand, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mme Laure Darcos, rapporteure pour avis de la commission de la culture

M. Stéphane Piednoir, rapporteur pour avis de la commission de la culture

M. Bernard Fialaire

M. Max Brisson

M. Pierre Médevielle

Mme Monique de Marco

M. Julien Bargeton

M. Yan Chantrel

M. Pierre Ouzoulias

M. Jean Hingray

M. Jacques Grosperrin

Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Examen des crédits de la mission et de l'amendement portant article additionnel

Article 27 - État B

Après l'article 44 sexies

Ordre du jour du mardi 29 novembre 2022