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Table des matières
Commission spéciale chargée du contrôle des comptes (Candidatures)
Mission d'information sur l'islam en France (Candidatures)
Projet de loi de finances pour 2016 (Nouvelle lecture)
Discussion générale
M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget
M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances
M. Yvon Collin
M. Vincent Delahaye
M. Éric Bocquet
M. Maurice Vincent
M. André Gattolin
M. Philippe Dallier
Question préalable
M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général
Commission spéciale chargée du contrôle des comptes (Nominations)
Mission d'information sur l'islam en France (Nominations)
Projet de loi de finances rectificative pour 2015 (Nouvelle lecture)
Discussion générale
M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget
M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances
M. Michel Canevet
M. Claude Raynal
M. André Gattolin
M. Jean-Claude Requier
M. Jean-François Husson
Question préalable
M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général
Convention fiscale avec l'Allemagne (Procédure accélérée)
Discussion générale
M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget
M. Albéric de Montgolfier, en remplacement de M. Éric Doligé, rapporteur de la commission des finances
M. Claude Kern
M. Richard Yung
M. André Gattolin
M. Jean-Claude Requier
M. André Reichardt
Mme Claudine Lepage
Intervention sur l'ensemble
M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget
Convention fiscale France-Luxembourg (Procédure accélérée)
Discussion générale
M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget
M. Albéric de Montgolfier, rapporteur de la commission des finances
M. Richard Yung
M. André Gattolin
M. Jean-Claude Requier
Mme Nathalie Goulet
Mme Michèle André, présidente de la commission des finances
M. Christian Eckert, secrétaire d'État
Explication de vote
M. André Reichardt
Ordre du jour du jeudi 17 décembre 2015
Analyse des scrutins publics
