Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 7 juillet 2015

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat

Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Dépôt de documents

Question prioritaire de constitutionnalité

Sénateurs en mission temporaire

Organismes extraparlementaires (Candidatures)

CMP (Nominations)

Questions orales

Cumul du RSA et du contrat de service civique pour mères isolées

M. Hervé Poher

M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports

Fête des Loges de Saint-Germain-en-Laye

M. Alain Gournac

M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports

Plan numérique pour l'éducation

M. Éric Doligé

M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports

Gestion du bassin « Rhône-Méditerranée »

M. Michel Bouvard

M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports

Financement des transports en commun

M. Loïc Hervé

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Agences de l'eau

Mme Agnès Canayer

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Démantèlement de la centrale de Brennilis

Mme Maryvonne Blondin

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Transition énergétique dans le bâtiment

M. Maurice Vincent

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Salles de shoot

Mme Dominique Estrosi Sassone

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

Normes appliquées aux centres hospitaliers de proximité

M. Alain Duran

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

Hôpitaux du Nord-Pas-de-Calais

Mme Catherine Génisson

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

Vaccins

Mme Jacqueline Gourault

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

Désertification médicale

M. Hervé Maurey

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

Illettrisme

M. Antoine Lefèvre

M. Thierry Mandon, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche

Activités périscolaires

Mme Marie-Pierre Monier

M. Thierry Mandon, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche

Résidence alternée et attribution des bourses

M. Dominique Bailly

M. Thierry Mandon, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche

Haut-Karabakh

Mme Nathalie Goulet

M. Thierry Mandon, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche

Projet de Central Park à la Courneuve

Mme Aline Archimbaud

Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

Cambriolages dans les zones rurales

M. Jacques Genest

Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

Organismes extraparlementaires (Nominations)

Débat sur la Grèce

Éloge funèbre de Jean Germain

M. Gérard Larcher, président du Sénat

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

Conventions internationales (Procédure simplifiée)

Inscription sur les listes électorales (Procédure accélérée - Nouvelle lecture)

Discussion générale

Mme Clotilde Valter, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de la réforme de l'État et de la simplification

M. Pierre-Yves Collombat, rapporteur de la commission des lois

M. Robert Navarro

M. Mathieu Darnaud

M. Yves Détraigne

M. Philippe Kaltenbach

Mme Esther Benbassa

M. Patrick Abate

M. François Fortassin

M. Pierre-Yves Collombat, rapporteur

Mme Clotilde Valter, secrétaire d'État

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

M. Jean-Pierre Grand

ARTICLE 2 (Supprimé)

INTITULÉ DE LA PROPOSITION DE LOI

Réforme du droit d'asile (Procédure accélérée - Nouvelle lecture)

Discussion générale

Mme Clotilde Valter, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de la réforme de l'État et de la simplification

M. François-Noël Buffet, rapporteur de la commission des lois

M. Roger Karoutchi, rapporteur pour avis de la commission des finances

Mme Valérie Létard

M. Jean-Yves Leconte

Mme Esther Benbassa

Accueil d'une délégation ukrainienne

Réforme du droit d'asile (Procédure accélérée - Nouvelle lecture - Suite)

Discussion générale (Suite)

Mme Cécile Cukierman

M. François Fortassin

M. Christophe-André Frassa

M. Philippe Kaltenbach

Discussion des articles

ARTICLE 6

ARTICLE 7

ARTICLE 8

ARTICLE 9

ARTICLE 10

ARTICLE 13

ARTICLE 14

ARTICLE 14 BIS

ARTICLE 15

ARTICLE 18

ARTICLE 19

ARTICLE 19 QUATER

ARTICLE 20

ARTICLE 21

ARTICLE 23

Interventions sur l'ensemble

M. Jean-Yves Leconte

M. Jean-Claude Requier

Mme Cécile Cukierman

Mme Valérie Létard

CMP (Nominations)

Ordre du jour du mercredi 8 juillet 2015