Ordre du jour du mercredi 8 juillet 2015
Séance publique
À 14 h 30
Présidence : M. Gérard Larcher, président
Secrétaires : M. Claude Haut - Mme Catherine Tasca
1. Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n° 494, 2014-2015)
Rapport de M. Jean-Pierre Raffarin, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 547, 2014-2015).
Texte de la commission (n° 548, 2014-2015).
Avis de M. Dominique de Legge, fait au nom de la commission des finances (n° 524, 2014-2015)
À 16 h 15, le soir et, éventuellement, la nuit
Présidence : M. Gérard Larcher, président Mme Isabelle Debré, vice-présidente Mme Jacqueline Gourault, vice-présidente
2. Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, en application de l'article 50-1 de la Constitution, sur la situation de la Grèce et les enjeux européens.
3. Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense.