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Compte rendu analytique officiel du 14 mai 2019

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Questions orales

Supplétifs de statut civil de droit commun

Mme Marta de Cidrac

Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'État auprès de la ministre des armées

Baisse des dotations horaires globales et impact dans les collèges ruraux

M. Bernard Delcros

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Stages d'observation pour les élèves de moins de 14 ans

Mme Françoise Férat

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

État de catastrophe naturelle et fissurations de maisons

M. Jean-Pierre Decool

M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur

Attribution à Saint-Martin et à Saint-Barthélemy d'une préfecture de plein exercice

M. Guillaume Arnell

M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur

Effectifs de police à Aix-en-Provence

Mme Sophie Joissains

M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur

Risque de tsunami et alerte descendante

M. Roland Courteau

M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur

Activités du parti « Égalité et justice »

M. Pierre Ouzoulias

M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur

Titres d'identité

M. Olivier Paccaud

M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur

Impact du Brexit sur la flotte de pêche normande

M. Didier Marie

Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes

Malaise des personnels de l'hôpital public

M. Bernard Fournier

Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Avenir de la phagothérapie

M. Yannick Vaugrenard

Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Avenir de la protection maternelle et infantile

Mme Laure Darcos

Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Prise en charge des détresses respiratoires par les médecins généralistes

M. Pierre Médevielle

Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Stages des jeunes élèves de l'enseignement agricole

Mme Dominique Vérien

Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Ordonnance sur la coopération agricole

Mme Christine Lanfranchi Dorgal

Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Entreprises adaptées dans la région des Hauts-de-France

Mme Sabine Van Heghe

Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Avenir du programme européen Leader

Mme Frédérique Puissat

Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Établissements à objet social et recensement des logements sociaux

Mme Jocelyne Guidez

Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Couverture numérique dans l'Aude

Mme Gisèle Jourda

Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

La mobilité dans la métropole Aix-Marseille-Provence

Mme Anne-Marie Bertrand

Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Indemnités de fonction des exécutifs des syndicats intercommunaux et mixtes

M. André Reichardt

Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Parole de l'État à Lure

M. Michel Raison

Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Vétusté du parc immobilier de Montréjeau

Mme Brigitte Micouleau

Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Hébergement des travailleurs saisonniers

Mme Nathalie Delattre

Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Statut des élus locaux

Mme Chantal Deseyne

Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Taux réduit de TVA pour la filière équine

M. Jean Bizet

Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Transports en Seine-Saint-Denis

M. Fabien Gay

Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Équipement des motrices de la SNCF

M. Olivier Jacquin, en remplacement de M. Jean-Marc Todeschini

Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Desserte de Tenay-Hauteville et de Virieu-le-Grand-Belley

M. Patrick Chaize

Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Trajets Die-Gap ou Die-Valence sur la ligne Paris-Briançon

M. Bernard Buis

Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Éolien flottant

Mme Maryvonne Blondin

Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Chasse aux colombidés et aux sangliers en Dordogne

M. Bernard Cazeau

Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Abandon du projet d'autoroute A831

M. Didier Mandelli

Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Mesures pour les outre-mer

Mme Victoire Jasmin

Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Hommage aux deux soldats morts au Burkina Faso

M. Gérard Larcher, président du Sénat

Cour de justice de la République

Élections - Ouverture du scrutin

Pour une école de la confiance (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

M. Max Brisson, rapporteur de la commission de la culture

Question préalable

M. Pierre Ouzoulias

Discussion générale (Suite)

M. Stéphane Ravier

M. Laurent Lafon

Cour de justice de la République

Résultat du scrutin

Prestation de serment

Pour une école de la confiance (Procédure accélérée - Suite)

Discussion générale (Suite)

Mme Colette Mélot

M. Antoine Karam

Mme Céline Brulin

Mme Maryvonne Blondin

Mme Mireille Jouve

M. Jacques Grosperrin

M. Stéphane Piednoir

Mme Marie-Pierre Monier

M. Olivier Paccaud

M. Jean-Michel Blanquer, ministre

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

M. Jean-Marc Boyer

Mme Jacqueline Eustache-Brinio

M. Maurice Antiste

Mme Sylvie Robert

M. David Assouline

Mme Marie-Noëlle Lienemann

M. Patrice Joly

Mme Angèle Préville

ARTICLES ADDITIONNELS

Communication

Conférence des présidents

Pour une école de la confiance (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE PREMIER BIS AA

M. Robert Laufoaulu

Mme Céline Brulin

M. Hervé Maurey

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE PREMIER BIS A

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE PREMIER BIS B (Supprimé)

ARTICLE PREMIER BIS C

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE PREMIER BIS EA

Annexes

Ordre du jour du mercredi 15 mai 2019

Analyse des scrutins publics

Conférence des présidents