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Table des matières
Questions orales
Supplétifs de statut civil de droit commun
Mme Marta de Cidrac
Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'État auprès de la ministre des armées
Baisse des dotations horaires globales et impact dans les collèges ruraux
M. Bernard Delcros
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Stages d'observation pour les élèves de moins de 14 ans
Mme Françoise Férat
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
État de catastrophe naturelle et fissurations de maisons
M. Jean-Pierre Decool
M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur
Attribution à Saint-Martin et à Saint-Barthélemy d'une préfecture de plein exercice
M. Guillaume Arnell
M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur
Effectifs de police à Aix-en-Provence
Mme Sophie Joissains
M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur
Risque de tsunami et alerte descendante
M. Roland Courteau
M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur
Activités du parti « Égalité et justice »
M. Pierre Ouzoulias
M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur
Titres d'identité
M. Olivier Paccaud
M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur
Impact du Brexit sur la flotte de pêche normande
M. Didier Marie
Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
Malaise des personnels de l'hôpital public
M. Bernard Fournier
Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Avenir de la phagothérapie
M. Yannick Vaugrenard
Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Avenir de la protection maternelle et infantile
Mme Laure Darcos
Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Prise en charge des détresses respiratoires par les médecins généralistes
M. Pierre Médevielle
Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Stages des jeunes élèves de l'enseignement agricole
Mme Dominique Vérien
Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Ordonnance sur la coopération agricole
Mme Christine Lanfranchi Dorgal
Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Entreprises adaptées dans la région des Hauts-de-France
Mme Sabine Van Heghe
Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Avenir du programme européen Leader
Mme Frédérique Puissat
Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Établissements à objet social et recensement des logements sociaux
Mme Jocelyne Guidez
Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Couverture numérique dans l'Aude
Mme Gisèle Jourda
Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
La mobilité dans la métropole Aix-Marseille-Provence
Mme Anne-Marie Bertrand
Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Indemnités de fonction des exécutifs des syndicats intercommunaux et mixtes
M. André Reichardt
Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Parole de l'État à Lure
M. Michel Raison
Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Vétusté du parc immobilier de Montréjeau
Mme Brigitte Micouleau
Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Hébergement des travailleurs saisonniers
Mme Nathalie Delattre
Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Statut des élus locaux
Mme Chantal Deseyne
Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Taux réduit de TVA pour la filière équine
M. Jean Bizet
Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Transports en Seine-Saint-Denis
M. Fabien Gay
Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Équipement des motrices de la SNCF
M. Olivier Jacquin, en remplacement de M. Jean-Marc Todeschini
Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Desserte de Tenay-Hauteville et de Virieu-le-Grand-Belley
M. Patrick Chaize
Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Trajets Die-Gap ou Die-Valence sur la ligne Paris-Briançon
M. Bernard Buis
Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Éolien flottant
Mme Maryvonne Blondin
Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Chasse aux colombidés et aux sangliers en Dordogne
M. Bernard Cazeau
Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Abandon du projet d'autoroute A831
M. Didier Mandelli
Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Mesures pour les outre-mer
Mme Victoire Jasmin
Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Hommage aux deux soldats morts au Burkina Faso
M. Gérard Larcher, président du Sénat
Cour de justice de la République
Élections - Ouverture du scrutin
Pour une école de la confiance (Procédure accélérée)
Discussion générale
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
M. Max Brisson, rapporteur de la commission de la culture
Question préalable
M. Pierre Ouzoulias
Discussion générale (Suite)
M. Stéphane Ravier
M. Laurent Lafon
Cour de justice de la République
Résultat du scrutin
Prestation de serment
Pour une école de la confiance (Procédure accélérée - Suite)
Discussion générale (Suite)
Mme Colette Mélot
M. Antoine Karam
Mme Céline Brulin
Mme Maryvonne Blondin
Mme Mireille Jouve
M. Jacques Grosperrin
M. Stéphane Piednoir
Mme Marie-Pierre Monier
M. Olivier Paccaud
M. Jean-Michel Blanquer, ministre
Discussion des articles
ARTICLE PREMIER
M. Jean-Marc Boyer
Mme Jacqueline Eustache-Brinio
M. Maurice Antiste
Mme Sylvie Robert
M. David Assouline
Mme Marie-Noëlle Lienemann
M. Patrice Joly
Mme Angèle Préville
ARTICLES ADDITIONNELS
Communication
Conférence des présidents
Pour une école de la confiance (Procédure accélérée - Suite)
Discussion des articles (Suite)
ARTICLE PREMIER BIS AA
M. Robert Laufoaulu
Mme Céline Brulin
M. Hervé Maurey
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE PREMIER BIS A
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE PREMIER BIS B (Supprimé)
ARTICLE PREMIER BIS C
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE PREMIER BIS EA
Annexes
Ordre du jour du mercredi 15 mai 2019
Analyse des scrutins publics
Conférence des présidents
