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Compte rendu analytique officiel du 14 mai 2019

Cour de justice de la République

Élections - Ouverture du scrutin

M. le président. - L'ordre du jour appelle le scrutin pour l'élection d'un juge titulaire et d'un juge suppléant à la Cour de justice de la République.

Il va être procédé dans les conditions prévues par l'article 86 bis du Règlement au scrutin secret pour l'élection à la Cour de justice de la République.

Ce scrutin se déroulera dans la salle des Conférences et la séance ne sera pas suspendue durant les opérations de vote.

Une seule délégation de vote est admise par sénateur.

Je remercie nos collègues Daniel Dubois et Annie Guillemot, secrétaires du Sénat, qui vont superviser ce scrutin.

Les juges à la Cour de justice de la République nouvellement élus seront immédiatement appelés à prêter serment devant le Sénat.

Je déclare ouvert le scrutin pour l'élection d'un juge titulaire et d'un juge suppléant à la Cour de justice de la République. Il sera clos dans une demi-heure.