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Compte rendu analytique officiel du 30 novembre 2015

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Dépôt d'un document

Projet de loi de finances pour 2016 (Seconde partie - Suite)

Solidarité, insertion et égalité des chances

M. Éric Bocquet, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Philippe Mouiller, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales

M. Jean-Claude Requier

Mme Françoise Gatel

Mme Corinne Féret

Mme Aline Archimbaud

Mme Catherine Troendlé

Mme Laurence Cohen

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

ARTICLE 24 État B

Sécurités

M. Philippe Dominati, rapporteur spécial de la commission des finances pour la gendarmerie nationale et la police nationale

M. Vincent Delahaye, rapporteur spécial de la commission des finances pour la sécurité et l'éducation routières et le contrôle de la circulation et du stationnement routiers

M. Jean Pierre Vogel, rapporteur spécial de la commission des finances pour la sécurité civile

M. Alain Gournac, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées pour la gendarmerie nationale

M. Michel Boutant, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées pour la gendarmerie nationale

M. Alain Marc, rapporteur pour avis de la commission des lois pour la sécurité

Mme Catherine Troendlé, rapporteur pour avis de la commission des lois pour la sécurité civile

M. Guillaume Arnell

Mme Brigitte Gonthier-Maurin

M. Pierre Charon

Mme Nathalie Goulet

M. Philippe Kaltenbach

M. Marc Laménie

M. Thani Mohamed Soilihi

M. Michel Boutant

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

ARTICLE 24 État B

ARTICLE ADDITIONNEL APRÈS L'ARTICLE 62

ARTICLE 26 État D

Retrait d'une question orale

Questions prioritaires de constitutionnalité (Renvoi)

Projet de loi de finances pour 2016 (Seconde partie - Suite)

Immigration, asile et intégration

M. Roger Karoutchi, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Esther Benbassa, rapporteure pour avis de la commission des lois pour l'asile

M. François-Noël Buffet, rapporteur pour avis de la commission des lois pour l'immigration, l'intégration et la nationalité

Mme Natacha Bouchart

Mme Brigitte Gonthier-Maurin

M. Jean-Yves Leconte

M. Guillaume Arnell

Mme Nathalie Goulet

Mme Esther Benbassa

M. André Trillard

M. Philippe Kaltenbach

Mme Clotilde Valter, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de la réforme de l'État et de la simplification

ARTICLE 24 (État B)

Administration générale et territoriale de l'État

M. Hervé Marseille, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Pierre-Yves Collombat, rapporteur pour avis de la commission des lois pour l'administration territoriale

M. Christian Favier

M. Philippe Kaltenbach

M. André Gattolin

Mme Nathalie Goulet

M. Pierre-Yves Collombat

Mme Clotilde Valter, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de la réforme de l'État et de la simplification

ARTICLE 24 État B

Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

M. Alain Houpert, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Yannick Botrel, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Gérard César, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

M. Jean-Jacques Lasserre, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

Mme Frédérique Espagnac, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques

M. Michel Le Scouarnec

M. Joël Labbé

M. Jean-Claude Requier

M. Henri Cabanel

M. Alain Marc

M. Michel Canevet

M. Franck Montaugé

M. Jean-Marie Morisset

M. Michel Raison

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

ARTICLE 24 État B

ARTICLE ADDITIONNEL APRÈS L'ARTICLE 63

Ordre du jour du mardi 1er décembre 2015

Analyse des scrutins publics