Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 30 avril 2009

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat

Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Dépôt d'une proposition de résolution

Dépôt de rapports

Conférence des Présidents

Communication sur les suites du sommet du G20

Questions au Gouvernement

Licenciements boursiers

Mme Annie David

M. Hervé Novelli, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services.

Paralysie des universités

M. Jacques Legendre

Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Taux de TVA dans la restauration

M. Robert Tropeano

M. Hervé Novelli, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

Grippe porcine

Mme Muguette Dini

M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Mouvement social dans les hôpitaux

M. Bernard Cazeau

Mme Valérie Létard, secrétaire d'État chargée de la solidarité

Plan d'urgence contre le chômage des jeunes

M. Jean-Paul Fournier

M. Martin Hirsch, Haut-commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté et à la jeunesse

Pour une répartition équitable des fruits du travail

M. Yves Daudigny

M. Hervé Novelli, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

TVA dans la restauration

Mme Isabelle Debré

M. Hervé Novelli, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

Mise en oeuvre du plan de relance

M. Albéric de Montgolfier

M. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique

Situation des retraités

M. Martial Bourquin

M. Brice Hortefeux, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

Proposition de résolution européenne (Services d'intérêt général)

Discussion générale

Discussion du texte de la proposition de résolution

Vote sur l'ensemble

Débat européen sur le suivi des positions européennes du Sénat

Évolution du système d'information Schengen

Association des parlements nationaux au contrôle d'Europol

Mise en oeuvre du principe de l'égalité de traitement

Droits des patients en matière de soins transfrontaliers