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Compte rendu analytique officiel du 9 juin 2016

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Organisme extraparlementaire (Candidature)

Mise au point au sujet d'un vote

Fiscalité des intercommunalités

Mme Françoise Gatel, au nom du groupe UDI-UC

M. Jacques Mézard

M. Charles Guené

Mme Nathalie Goulet

M. Éric Bocquet

M. Claude Raynal

M. Hervé Poher

M. François Commeinhes

M. Joël Guerriau

M. Daniel Chasseing

Mme Estelle Grelier, secrétaire d'État auprès du ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargée des collectivités territoriales

Organisme extraparlementaire (Nomination)

Questions d'actualité

Inondations (I)

M. Christian Favier

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Inondations (II)

M. Jean-Pierre Sueur

M. Manuel Valls, Premier ministre

Inondations (III)

Mme Jacqueline Gourault

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Situation à la SNCF

M. Louis Nègre

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Pantouflage

M. Jean-Claude Requier

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget

Moyens alloués au Parquet national financier

M. André Gattolin

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget

Annonces du président de la République au Congrès des maires

M. Claude Raynal

M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

Projet Cigéo

M. Christian Namy

Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du numérique

Inondations (IV)

Mme Anne Chain-Larché

M. Manuel Valls, Premier ministre

Euro 2016

M. Jean-Jacques Lozach

M. Thierry Braillard, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

Collectivités territoriales

M. François Grosdidier

M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

Politique scolaire

M. Jean-Claude Carle

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Rappel au Règlement

M. Didier Guillaume

Dépôt d'un rapport

Accord commercial Union européenne-Canada

M. Bernard Vera

M. Jean-Claude Lenoir

M. Joël Guerriau

M. Jean-Pierre Bosino

M. Daniel Raoul

M. André Gattolin

M. Jean-Claude Requier

M. Jean Bizet

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

Ordre du jour du lundi 13 juin 2016