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Table des matières
Organisme extraparlementaire (Candidature)
Mise au point au sujet d'un vote
Fiscalité des intercommunalités
Mme Françoise Gatel, au nom du groupe UDI-UC
M. Jacques Mézard
M. Charles Guené
Mme Nathalie Goulet
M. Éric Bocquet
M. Claude Raynal
M. Hervé Poher
M. François Commeinhes
M. Joël Guerriau
M. Daniel Chasseing
Mme Estelle Grelier, secrétaire d'État auprès du ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargée des collectivités territoriales
Organisme extraparlementaire (Nomination)
Questions d'actualité
Inondations (I)
M. Christian Favier
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
Inondations (II)
M. Jean-Pierre Sueur
M. Manuel Valls, Premier ministre
Inondations (III)
Mme Jacqueline Gourault
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
Situation à la SNCF
M. Louis Nègre
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pantouflage
M. Jean-Claude Requier
M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget
Moyens alloués au Parquet national financier
M. André Gattolin
M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget
Annonces du président de la République au Congrès des maires
M. Claude Raynal
M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Projet Cigéo
M. Christian Namy
Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du numérique
Inondations (IV)
Mme Anne Chain-Larché
M. Manuel Valls, Premier ministre
Euro 2016
M. Jean-Jacques Lozach
M. Thierry Braillard, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
Collectivités territoriales
M. François Grosdidier
M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Politique scolaire
M. Jean-Claude Carle
Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Rappel au Règlement
M. Didier Guillaume
Dépôt d'un rapport
Accord commercial Union européenne-Canada
M. Bernard Vera
M. Jean-Claude Lenoir
M. Joël Guerriau
M. Jean-Pierre Bosino
M. Daniel Raoul
M. André Gattolin
M. Jean-Claude Requier
M. Jean Bizet
M. André Vallini, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie
Ordre du jour du lundi 13 juin 2016
