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Compte rendu analytique officiel du 1 août 2017

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Accords et échec en CMP

Modification à l'ordre du jour

Cessation du mandat et remplacement d'un sénateur

Décision du Conseil constitutionnel

Questions prioritaires de constitutionnalité

Commission (Candidatures)

Questions d'actualité

Nouvelle-Calédonie

M. Pierre Frogier

M. Édouard Philippe, Premier ministre

Prévention des incendies

Mme Hermeline Malherbe

M. Gérard Collomb, ministre d'État, ministre de l'intérieur

Panne à la gare Montparnasse

M. Jean-Jacques Filleul

M. Édouard Philippe, Premier ministre

Politique migratoire

Mme Laurence Cohen

M. Gérard Collomb, ministre d'État, ministre de l'intérieur

Aides personnalisées au logement

M. Yannick Vaugrenard

M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires

Sanctions américaines contre la Russie

M. Yves Pozzo di Borgo

Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes

Couverture numérique du territoire

M. Patrick Chaize

M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé du numérique

Dotations à destination des collectivités territoriales

Mme Frédérique Espagnac

M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics

Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)

Mme Anne Chain-Larché

Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur

Organisation des Jeux olympiques

M. Gilbert Roger

Mme Laura Flessel, ministre des sports

Hommage au secrétaire général du Sénat

Commission (Nominations)

Questions prioritaires de constitutionnalité

Ordre du jour du mercredi 2 août 2017