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Compte rendu analytique officiel du 6 décembre 2018

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Projet de loi de finances pour 2019 (Suite)

Seconde partie (Suite)

SOLIDARITÉ, INSERTION ET ÉGALITÉ DES CHANCES

M. Arnaud Bazin, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Éric Bocquet, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Philippe Mouiller, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales

M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales

Mme Patricia Schillinger

M. Jean-Louis Tourenne

M. Jean-Marc Gabouty

Mme Élisabeth Doineau

M. Daniel Chasseing

Mme Laurence Cohen

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Examen des crédits des missions, des articles rattachés et de l'amendement portant article additionnel

Article 39

ARTICLE 83

M. Maurice Antiste

Articles additionnels

Article 83 ter

M. Arnaud Bazin, rapporteur spécial

Mme Agnès Buzyn, ministre

Article 83 quater

M. Arnaud Bazin, rapporteur spécial

M. Jean-Louis Tourenne

Article additionnel

SANTÉ

M. Alain Joyandet, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Corinne Imbert, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales

M. Martin Lévrier

Mme Laurence Cohen

M. Bernard Jomier

M. Stéphane Artano

Mme Élisabeth Doineau

M. Daniel Chasseing

M. Bernard Bonne

Mme Nicole Duranton

Déclaration du Gouvernement sur la fiscalité écologique et ses conséquences sur le pouvoir d'achat

M. Édouard Philippe, Premier ministre

M. Jean-Claude Requier

M. Stéphane Ravier

M. Hervé Marseille

M. Claude Malhuret

M. Bruno Retailleau

M. François Patriat

Mme Éliane Assassi

M. Patrick Kanner

M. Édouard Philippe, Premier ministre

Projet de loi de finances pour 2019 (Suite)

Seconde partie (Suite)

SANTÉ (Suite)

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Examen des crédits de la mission, des articles rattachés et des amendements portant articles additionnels

Article 39

Article additionnel avant l'article 81 quater

Article additionnel après l'article 81 quinquies

GESTION DES FINANCES PUBLIQUES ET DES RESSOURCES HUMAINES, CRÉDITS NON RÉPARTIS, ACTION ET TRANSFORMATION PUBLIQUES, RÉGIMES SOCIAUX ET DE RETRAITE

M. Thierry Carcenac, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Claude Nougein, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Sylvie Vermeillet, rapporteure spéciale de la commission des finances

M. René-Paul Savary, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales

Mme Catherine Troendlé, en remplacement de Mme Catherine Di Folco, rapporteur pour avis de la commission des lois

M. Éric Bocquet

M. Jacques Mézard

M. Dany Wattebled

M. Claude Haut

Mme Monique Lubin

M. Olivier Henno

Mme Christine Lavarde

Mme Sophie Taillé-Polian

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Examen des crédits des missions, des articles rattachés, de l'amendement portant article additionnel et des comptes spéciaux

Article 39 (Gestion des finances publiques et des ressources humaines)

Article additionnel avant l'article 77 bis

Article additionnel après l'article 77 ter

Article 39 (Action et transformation publiques)

Article 84 quater

IMMIGRATION, ASILE ET INTÉGRATION

M. Sébastien Meurant, rapporteur spécial de la commission des finances

M. François-Noël Buffet, rapporteur pour avis de la commission des lois

M. Jean-Yves Leconte

M. Guillaume Arnell

M. Loïc Hervé

M. Dany Wattebled

M. Thani Mohamed Soilihi

Mme Esther Benbassa

M. Roger Karoutchi

M. François Bonhomme

M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur

Examen des crédits de la mission et de l'article rattaché

Article 39

SÉCURITÉS

M. Philippe Dominati, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Jean-Marc Gabouty, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Jean Pierre Vogel, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Philippe Paul, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Yannick Vaugrenard, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Henri Leroy, rapporteur pour avis de la commission des lois

Mme Catherine Troendlé, rapporteur pour avis de la commission des lois

M. Loïc Hervé

M. Dany Wattebled

M. Arnaud de Belenet

Mme Éliane Assassi

M. Guillaume Arnell

M. François Grosdidier

M. Jean-Pierre Sueur

M. François Bonhomme

M. Jean-Luc Fichet

M. Marc Laménie

M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur

Examen des crédits de la mission et du compte spécial

Article 39

Compte spécial « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers »

Articles additionnels après l'article 84 bis

Annexes

Ordre du jour du vendredi 7 décembre 2018

Analyse des scrutins publics