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Table des matières
Mises au point au sujet d'un vote
Quelles solutions pour développer l'hydrogène au sein de notre mix énergétique ?
M. Daniel Gremillet, pour le groupe Les Républicains
M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l'industrie
M. Guillaume Chevrollier
M. Franck Menonville
M. Daniel Salmon
M. Frédéric Marchand
M. Jean-Claude Tissot
M. Fabien Gay
M. Patrick Chauvet
M. Jean-Pierre Corbisez
M. Cyril Pellevat
M. Christian Redon-Sarrazy
M. Stéphane Demilly
Salut à une délégation sénatoriale de la République de Pologne
Quelles solutions pour développer l'hydrogène au sein de notre mix énergétique (Suite)
Mme Martine Berthet
M. Franck Montaugé
Mme Béatrice Gosselin
Mme Sabine Drexler
M. François Calvet
M. Stéphane Piednoir, pour le groupe Les Républicains
Pérennité des réseaux de communications électroniques à très haut débit
Discussion générale
M. Patrick Chaize, auteur de la proposition de loi
Mme Patricia Demas, rapporteure de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de la transition numérique et des télécommunications
M. Pierre-Jean Verzelen
M. Ronan Dantec
M. Frédéric Marchand
M. Jean-Michel Houllegatte
Mme Marie-Claude Varaillas
M. Stéphane Demilly
M. Éric Gold
M. Didier Mandelli
Mme Martine Filleul
M. Louis-Jean de Nicolaÿ
M. Cyril Pellevat
Discussion des articles
ARTICLE 1er
ARTICLE 2
M. Jean-François Longeot, président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
ARTICLE 3
ARTICLE 4
ARTICLE 5
APRÈS L'ARTICLE 5
INTITULÉ DE LA PROPOSITION DE LOI
Quelle réponse au phénomène mondialisé des fraudes fiscales aux dividendes ?
M. Éric Bocquet, pour le groupe CRCE
M. Paul Toussaint Parigi
M. Didier Rambaud
M. Vincent Éblé
M. Pascal Savoldelli
Mme Sylvie Vermeillet
M. Christian Bilhac
M. Jean-François Husson
M. Pierre-Jean Verzelen
M. Rémi Féraud
Mme Nathalie Goulet
M. Jean-Baptiste Blanc
M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
M. Éric Bocquet, pour le groupe CRCE
Ordre du jour du mercredi 3 mai 2023
