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Compte rendu analytique officiel du 27 novembre 2014

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Financement de la sécurité sociale pour 2015 (Nouvelle lecture)

Discussion générale

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes

M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur général de la commission des affaires sociales

M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales

M. Yves Daudigny

M. Jean Desessard

Mme Annie David

M. Gilbert Barbier

M. Jean-Noël Cardoux

Mme Élisabeth Doineau

Mme Michelle Meunier

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État

Discussion des articles de la deuxième partie

ARTICLE 3

ARTICLE 5

Discussion des articles de la troisième partie

ARTICLE 8 BIS A (Supprimé)

ARTICLE 8 TER

ARTICLE 10

ARTICLE 12

ARTICLE 12 TER A (Supprimé)

Question prioritaire de constitutionnalité

Questions d'actualité

Livraison des Mistral à la Russie

M. Jean-Claude Requier

M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des affaires européennes

Pollution de l'air

Mme Leila Aïchi

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Collectivités territoriales (I)

Mme Marie-France Beaufils

M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics

Violences faites aux femmes

Mme Claudine Lepage

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes

Essais nucléaires en Polynésie

Mme Teura Iriti

Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer

Soutien au BTP

M. Jacques Genest

Mme Carole Delga, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

Réindustrialisation de la France

M. Daniel Raoul

Mme Carole Delga, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

Asia Bibi

M. Pierre Charon

M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des affaires européennes

Lutte contre le décrochage scolaire

M. Jacques Cornano

Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche

Collectivités territoriales (II)

M. François Bonhomme

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Échec en CMP

Financement de la sécurité sociale pour 2015 (Nouvelle lecture - Suite)

Discussion des articles de la troisième partie (Suite)

ARTICLE 12 SEXIES (Supprimé)

ARTICLE 15

ARTICLE 24

M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur général

ARTICLE 28

M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur général

Discussion des articles de la quatrième partie

ARTICLE 29 BIS A (Supprimé)

ARTICLE 34

Mme Laurence Cohen

ARTICLE 36

ARTICLE 42

ARTICLE 43 TER

ARTICLE 44

ARTICLE 45 BIS (Supprimé)

ARTICLE 47 BIS (Supprimé)

ARTICLE 47 TER (Supprimé)

ARTICLE 47 QUATER (Supprimé)

ARTICLE 53

ARTICLE 53 BIS B (Supprimé)

ARTICLE 53 BIS C (Supprimé)

ARTICLE 53 BIS E (Supprimé)

ARTICLE 53 TER

ARTICLE 54

ARTICLE 55

ARTICLE 56 A (Supprimé)

ARTICLE 56 B (Supprimé)

ARTICLE 61 AA (Supprimé)

ARTICLE 61 A

ARTICLE 61 B (Supprimé)

ARTICLE 62

M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur général

ARTICLE 65

ARTICLE 66 BIS (Supprimé)

ARTICLE 66 TER

ARTICLE 69

Interventions sur l'ensemble

M. Jean-Noël Cardoux

M. Yves Daudigny

Mme Laurence Cohen

M. Jean Desessard

M. Michel Canevet

Ordre du jour du vendredi 28 novembre 2014

Analyse des scrutins publics