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Compte rendu analytique officiel du 1 mars 2012

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Renvoi pour avis

Mesures conservatoires - Sauvegarde des entreprises (Procédure accélérée)

Discussion générale

Hommage à une délégation étrangère

Mesures conservatoires - Sauvegarde des entreprises (Procédure accélérée - Suite)

Discussion générale (Suite)

Discussion des articles

Article premier

Article 2

Articles 3, 4, 5 et 6

Interventions sur l'ensemble

Questions d'actualité

Enseignement dans le premier degré

M. Jean-Marie Bockel

M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

Inégalités sociales

M. Yannick Vaugrenard

M. Éric Besson, ministre auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

Situation des banlieues

Mme Esther Benbassa

M. Maurice Leroy, ministre de la ville

Situation de l'industrie

M. Thierry Foucaud

M. Éric Besson, ministre auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

Censure constitutionnelle de la loi sur la négation du génocide arménien

M. Jacques Mézard

M. Patrick Ollier, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Florange

M. Jean-Claude Carle

M. Éric Besson, ministre auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

Prix des carburants

M. Jean-Jacques Mirassou

M. Éric Besson, ministre auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

Situation à La Réunion

M. Michel Fontaine

Mme Marie-Luce Penchard, ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, chargée de l'outre-mer

Régime social des indépendants

M. Gérard Cornu

M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé

Honoraires médicaux

M. Yves Daudigny

M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé.

CMP (Nominations)

Question prioritaire de constitutionnalité

Responsabilité civile des pratiquants sportifs (Conclusions de la CMP)

Discussion générale

Interventions sur l'ensemble