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Compte rendu analytique officiel du 21 juin 2011

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Convocation en session extraordinaire

CMP (Candidatures)

Candidatures à une éventuelle CMP

Dépôt d'un rapport

Questions prioritaires de constitutionnalité

Questions orales

Cned

Histoire des arts au brevet

Manuels franco-allemands

EPCI et impôt locaux

Classement des hébergements touristiques

Article 55 de la loi SRU

Fonds Barnier dans le Var

Théâtre de l'Escabeau à Briare

Frais des conseillers prud'homaux

Assistants maternels

Médecins étrangers à l'hôpital

Cotisations patronales des particuliers employeurs

Centres médicaux alsaciens

Manifestations sportives

Élevage bovin

LGV Paris-Orléans-Clermont-Lyon

Ampoules à basse consommation

CMP (Nominations)

Rappel au Règlement

Projet de loi de finances rectificative pour 2011

Rappel au Règlement

Discussion générale

Question préalable

Discussion des articles

Article additionnel

Article premier

Hommage à une délégation israélienne

Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (Suite)

Discussion des articles (Suite)

Article premier (Suite)

Conférence des Présidents

Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (Suite)

Discussion des articles (Suite)

Article premier (Suite)

Articles additionnels

Article premier bis

Article premier ter

Article additionnel

Article 2

Article 3

Article 4

Article 4 bis

Article 4 quater

Article 4 quinquies

Article 5

Article 4 sexies (Réservé)

Articles additionnels

Article 5 bis

Article 6