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Compte rendu analytique officiel du 7 décembre 2017

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Rappel au règlement

Mme Nathalie Goulet

Projet de loi de finances pour 2018 (Suite)

Seconde partie (Suite)

Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

M. Alain Houpert, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Yannick Botrel, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Laurent Duplomb, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

Mme Françoise Férat, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

M. Henri Cabanel, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

Mme Sophie Primas, présidente de la commission des affaires économiques

M. François Patriat

Mme Cécile Cukierman

M. Jean-Pierre Decool

M. Joël Labbé

M. Daniel Gremillet

Mme Anne-Catherine Loisier

M. Franck Montaugé

Mme Anne-Marie Bertrand

M. Jean-Pierre Moga

M. Jean-Claude Tissot

M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

EXAMEN DES CRÉDITS ET DES ARTICLES RATTACHÉS

Article 49

M. Antoine Lefèvre

M. Michel Raison

Article 49 bis

Article 49 ter

M. Michel Canevet

Article additionnel

Communications

CMP (Nominations)

Organismes extraparlementaires (Nominations)

Rappel au Règlement

Mme Éliane Assassi

Projet de loi de finances pour 2018 (Suite)

Seconde partie (Suite)

Économie

Mme Frédérique Espagnac, rapporteure spéciale de la commission des finances

M. Bernard Lalande, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Élisabeth Lamure, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

Mme Anne-Catherine Loisier, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques

M. Martial Bourquin, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

M. André Reichardt, rapporteur pour avis de la commission des lois

Mme Noëlle Rauscent

M. Fabien Gay

M. Jean-Pierre Decool

M. Joël Labbé

Mme Nathalie Goulet

M. Franck Montaugé

Mme Patricia Morhet-Richaud

M. Michel Vaspart

Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

EXAMEN DES CRÉDITS, DES ARTICLES RATTACHÉS ET DU COMPTE SPÉCIAL

Article 54 quinquies

Article additionnel

Article 54 octies

Compte spécial « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés »

Modification de l'ordre du jour

Outre-mer

M. Georges Patient, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Michel Magras, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

Mme Nassimah Dindar, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales

M. Thani Mohamed Soilihi, rapporteur pour avis de la commission des lois

Mme Éliane Assassi

Mme Catherine Conconne

M. Jérôme Bignon

M. Stéphane Artano

M. Jean-François Longeot

Mme Viviane Malet

M. Dominique Théophile

M. Victorin Lurel

M. Robert Laufoaulu

Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer

EXAMEN DES CRÉDITS ET DES ARTICLES RATTACHÉS

Article 57 quater

M. Maurice Antiste

Article additionnel

Recherche et enseignement supérieur

M. Philippe Adnot, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Jean-François Rapin, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Daniel Dubois, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

Mme Laure Darcos, rapporteure pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

M. Jacques Grosperrin, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Mme Nelly Tocqueville, rapporteure pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Jérôme Bignon

Mme Josiane Costes

M. Martin Lévrier

M. Pierre Ouzoulias

M. Laurent Lafon

Mme Sylvie Robert

Mme Catherine Procaccia

M. Stéphane Piednoir

Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

EXAMEN DES CRÉDITS ET DES ARTICLES RATTACHÉS

Annexes

Ordre du jour du vendredi 8 décembre 2017

Compositions d'une CMP et d'une éventuelle CMP

Nominations à des organismes extraparlementaires