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Compte rendu analytique officiel du 7 décembre 2017

Annexes

Ordre du jour du vendredi 8 décembre 2017

Séance publique

À 9 h 40, 14 h 30 et le soir

Présidence : M. David Assouline, vice-président M. Jean-Marc Gabouty, vice-président Mme Catherine Troendlé, vice-présidente

Secrétaires : M. Éric Bocquet Mme Catherine Deroche

Suite du projet de loi de finances pour 2018, adopté par l'Assemblée nationale (n°107, 2017-2018).

Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances (n°108, 2017-2018).

Avis fait au nom de la commission des affaires économiques (n°109, 2017-2018), tomes I à VIII.

Avis fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n°110, 2017-2018), tomes I à XI.

Avis fait au nom de la commission des affaires sociales (n°111, 2017-2018), tomes I à VIII.

Avis fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication (n°112, 2017-2018), tomes I à VI.

Avis fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (n°113, 2017-2018), tomes I à IX.

Avis fait au nom de la commission des lois (n°114, 2017-2018), tomes I à XIV.

Missions et articles rattachés reportés.

Articles de la seconde partie non rattachés aux crédits.

Compositions d'une CMP et d'une éventuelle CMP

Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022

Les représentants du Sénat titulaires sont : MM. Vincent Éblé, Albéric de Montgolfier, Jean-François Husson, Philippe Dominati, Vincent Delahaye, Claude Raynal, Didier Rambaud ;

Les représentants du Sénat suppléants sont : MM. Yvon Collin, Bernard Delcros, Rémi Féraud, Roger Karoutchi, Mme Christine Lavarde, MM. Sébastien Meurant, Pascal Savoldelli.

Projet de loi de finances pour 2018

Les représentants du Sénat titulaires à cette éventuelle CMP sont : MM. Vincent Éblé, Albéric de Montgolfier, Mme Christine Lavarde, MM. Philippe Dominati, Bernard Delcros, Claude Raynal, Julien Bargeton ;

Les représentants du Sénat suppléants à cette éventuelle CMP sont : MM. Yvon Collin, Vincent Delahaye, Rémi Féraud, Jean-François Husson, Roger Karoutchi, Sébastien Meurant, Pascal Savoldelli.

Nominations à des organismes extraparlementaires

- M. Jean-Pierre Corbisez est membre titulaire du comité stratégique de la société du canal Seine-Nord Europe ;

- M. Michel Dennemont est membre titulaire et Mme Françoise Cartron membre suppléant de la commission nationale d'évaluation des politiques de l'État outre-mer ;

- M. Christophe Priou est membre titulaire de la commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier ;

- Mme Marta de Cidrac est membre titulaire et M. Guillaume Gontard membre suppléant de la commission supérieure des sites, perspectives et paysages ;

- M. Joël Bigot est membre titulaire du conseil d'administration de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie ;

- Mme Michèle Vullien est membre titulaire du conseil d'administration du fonds pour le développement de l'intermodalité dans les transports ;

- M. Jean-Claude Luche et Mme Pascale Bories sont membres titulaires du conseil national de l'aménagement et du développement du territoire ;

- Mme Christine Lanfranchi est membre titulaire pour siéger du conseil national de la mer et des littoraux.