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Table des matières
Questions d'actualité
Réforme des retraites (I)
Mme Laurence Cohen
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Réforme des retraites (II)
M. Jean-Louis Tourenne
Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Systèmes d'alerte et d'information des populations
M. Joël Guerriau
M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur
Situation du logement en France
M. Marc-Philippe Daubresse
M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement
Coupures électriques sauvages
M. Alain Cazabonne
Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Lutte contre la précarité énergétique
M. André Gattolin
Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Vaccination contre le papillomavirus
Mme Véronique Guillotin
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Affaire Delevoye
M. Jérôme Bascher
M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
COP25 (I)
Mme Angèle Préville
Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Conséquences des grèves
Mme Catherine Dumas
Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Consigne des bouteilles en plastique
M. Jean-François Longeot
Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Fiscalité sur le Loto du patrimoine
M. Alain Schmitz
Mme Sibeth Ndiaye, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement
Mort d'un jeune et ASE dans les Hauts-de-Seine
M. Xavier Iacovelli
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
COP25 (II)
M. Guillaume Chevrollier
Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Crise de l'hôpital public
M. Bernard Jomier
Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Trafic de drogue à Marseille
M. Stéphane Ravier
M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur
Avis sur une nomination
CMP (Nominations)
Conventions internationales (Procédure simplifiée)
Projet de loi de finances pour 2020 (Nouvelle lecture)
Discussion générale
M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances
M. Éric Bocquet
M. Joël Guerriau
M. Vincent Delahaye
M. Thierry Carcenac
M. Éric Jeansannetas
M. Julien Bargeton
Mme Christine Lavarde
Question préalable
M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général
Agir contre les violences au sein de la famille (Conclusions de la CMP)
Discussion générale
Mme Marie Mercier, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
M. Alain Marc
Mme Annick Billon
Mme Laurence Rossignol
Mme Maryse Carrère
Mme Françoise Cartron
Mme Laurence Cohen
Mme Catherine Di Folco
Discussion du texte élaboré par la CMP
ARTICLE 2 QUINQUIES
ARTICLE 12
Explication de vote
Mme Catherine Conconne
Rappel au Règlement
M. Jean-Yves Leconte
Engagement et proximité (Conclusions de la CMP)
Discussion générale
Mme Françoise Gatel, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
M. Mathieu Darnaud, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
M. Sébastien Lecornu, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales
M. Éric Kerrouche
M. Stéphane Artano
Mme Cécile Cukierman
M. Alain Marc
M. Jean-Marie Bockel
Mme Dominique Estrosi Sassone
Mise au point au sujet d'un vote
Conseil européen des 12 et 13 décembre 2019
Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
M. Philippe Paul, au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
M. Claude Raynal, vice-président de la commission des finances
M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes
Mme Véronique Guillotin
M. André Gattolin
M. Pierre Laurent
Mme Colette Mélot
M. Jean-François Longeot
Mme Patricia Morhet-Richaud
M. Jean-Yves Leconte
Mme Pascale Gruny
Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État
M. Jean Bizet, président de la commission
Annexes
Ordre du jour du mardi 7 janvier 2020
Analyse des scrutins
Nominations de membres à une CMP et à une éventuelle CMP
