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Compte rendu analytique officiel du 18 décembre 2019

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Questions d'actualité

Réforme des retraites (I)

Mme Laurence Cohen

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Réforme des retraites (II)

M. Jean-Louis Tourenne

Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Systèmes d'alerte et d'information des populations

M. Joël Guerriau

M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur

Situation du logement en France

M. Marc-Philippe Daubresse

M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement

Coupures électriques sauvages

M. Alain Cazabonne

Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

Lutte contre la précarité énergétique

M. André Gattolin

Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

Vaccination contre le papillomavirus

Mme Véronique Guillotin

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Affaire Delevoye

M. Jérôme Bascher

M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

COP25 (I)

Mme Angèle Préville

Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

Conséquences des grèves

Mme Catherine Dumas

Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

Consigne des bouteilles en plastique

M. Jean-François Longeot

Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

Fiscalité sur le Loto du patrimoine

M. Alain Schmitz

Mme Sibeth Ndiaye, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

Mort d'un jeune et ASE dans les Hauts-de-Seine

M. Xavier Iacovelli

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

COP25 (II)

M. Guillaume Chevrollier

Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

Crise de l'hôpital public

M. Bernard Jomier

Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Trafic de drogue à Marseille

M. Stéphane Ravier

M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur

Avis sur une nomination

CMP (Nominations)

Conventions internationales (Procédure simplifiée)

Projet de loi de finances pour 2020 (Nouvelle lecture)

Discussion générale

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances

M. Éric Bocquet

M. Joël Guerriau

M. Vincent Delahaye

M. Thierry Carcenac

M. Éric Jeansannetas

M. Julien Bargeton

Mme Christine Lavarde

Question préalable

M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général

Agir contre les violences au sein de la famille (Conclusions de la CMP)

Discussion générale

Mme Marie Mercier, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice

M. Alain Marc

Mme Annick Billon

Mme Laurence Rossignol

Mme Maryse Carrère

Mme Françoise Cartron

Mme Laurence Cohen

Mme Catherine Di Folco

Discussion du texte élaboré par la CMP

ARTICLE 2 QUINQUIES

ARTICLE 12

Explication de vote

Mme Catherine Conconne

Rappel au Règlement

M. Jean-Yves Leconte

Engagement et proximité (Conclusions de la CMP)

Discussion générale

Mme Françoise Gatel, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

M. Mathieu Darnaud, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

M. Sébastien Lecornu, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales

M. Éric Kerrouche

M. Stéphane Artano

Mme Cécile Cukierman

M. Alain Marc

M. Jean-Marie Bockel

Mme Dominique Estrosi Sassone

Mise au point au sujet d'un vote

Conseil européen des 12 et 13 décembre 2019

Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes

M. Philippe Paul, au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Claude Raynal, vice-président de la commission des finances

M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes

Mme Véronique Guillotin

M. André Gattolin

M. Pierre Laurent

Mme Colette Mélot

M. Jean-François Longeot

Mme Patricia Morhet-Richaud

M. Jean-Yves Leconte

Mme Pascale Gruny

Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État

M. Jean Bizet, président de la commission

Annexes

Ordre du jour du mardi 7 janvier 2020

Analyse des scrutins

Nominations de membres à une CMP et à une éventuelle CMP