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Table des matières
Ouverture de la seconde session extraordinaire 2018-2019
Hommage à Philippe Madrelle
Décès d'anciens sénateurs
Remplacement d'un sénateur
Avis sur une nomination
Accords en CMP
Hommage à une délégation roumaine
Économie circulaire (Procédure accélérée)
Discussion générale
Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Mme Marta de Cidrac, rapporteure de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mme Anne-Catherine Loisier, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
M. Pierre Médevielle, au nom de la commission des affaires européennes
M. Éric Gold
M. Jérôme Bignon
Questions d'actualité
Suppression des exonérations sur les services à la personne pour les seniors
M. Bernard Bonne
Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Grève aux urgences
Mme Sophie Joissains
Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Plan anti-drogues présenté à Marseille
M. Antoine Karam
M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur
Alerte sur les urgences
M. Jean-Yves Roux
Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Cotisations des plus de 70 ans
Mme Cathy Apourceau-Poly
M. Jean-Paul Delevoye, Haut-commissaire aux Retraites, délégué auprès de la ministre des Solidarités et de la Santé
Immigration
M. Patrick Kanner
M. Édouard Philippe, Premier ministre
Inquiétude des agriculteurs
M. Daniel Chasseing
M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Zones de non-traitement
M. Daniel Laurent
Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Compétences de la métropole d'Aix-Marseille-Provence
Mme Mireille Jouve
M. Sébastien Lecornu, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales
Faillite de Thomas Cook
Mme Évelyne Renaud-Garabedian
M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Politique sociale
Mme Corinne Féret
Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Lutte contre l'artificialisation des sols
Mme Sonia de la Provôté
M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement
Économie circulaire (Procédure accélérée - Suite)
Discussion générale (Suite)
M. Frédéric Marchand
M. Guillaume Gontard
M. Joël Bigot
M. Claude Kern
M. Didier Mandelli
Mme Élisabeth Lamure
M. Louis-Jean de Nicolaÿ
M. Hervé Maurey, président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Discussion des articles
ARTICLES ADDITIONNELS avant le titre premier
ARTICLES ADDITIONNELS avant l'article premier A
ARTICLE PREMIER A
M. Roland Courteau
Accord en CMP
Communication
Conférence des présidents
Économie circulaire (Procédure accélérée - Suite)
Discussion des articles (Suite)
ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 1er A
ARTICLE PREMIER
M. Roland Courteau
M. Jean-François Husson
Mme Françoise Cartron
M. Maurice Antiste
Mme Angèle Préville
ARTICLE 2
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 3
ARTICLE 4
M. Jean-François Husson
M. Maurice Antiste
ARTICLES ADDITIONNELS
Annexes
Ordre du jour du mercredi 25 septembre 2019
Conférence des présidents
