Comptes rendus analytiques officiels du 15 mars 2023

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Table des matières



Questions d'actualité

Faillite de la Silicon Valley Bank

M. Jean-Claude Requier

Mme Élisabeth Borne, Première ministre

Réforme des retraites (I)

Mme Mélanie Vogel

M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion

Fermeture d'usines dans le Nord

M. Dany Wattebled

M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l'industrie

Dépenses publiques

M. Jean-François Husson

M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

Lutte contre les dérives sectaires

Mme Dominique Vérien

Mme Sonia Backès, secrétaire d'État chargée de la citoyenneté

Réforme des retraites (II)

Mme Éliane Assassi

Mme Élisabeth Borne, Première ministre

Comité national d'éthique dans le sport

Mme Samantha Cazebonne

Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

Réforme des retraites (III)

M. Rémi Cardon

M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion

Prix du logement

M. Marc-Philippe Daubresse

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Action de la France en Haïti

Mme Catherine Conconne

M. Olivier Becht, ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

Grève des éboueurs à Paris

Mme Catherine Dumas

M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur et des outre-mer

Vente du Stade de France

M. Laurent Lafon

Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

Capacité des hôpitaux pendant les JO

Mme Frédérique Puissat

M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention

Réforme de la PJ

M. Jérôme Durain

M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur et des outre-mer

Nombre de communes

M. Bruno Sido

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Prix de l'électricité

M. Stéphane Piednoir

Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

Accord en CMP

Défense extérieure contre l'incendie et territoires ruraux

Discussion générale

M. Hervé Maurey, auteur de la proposition de loi

M. Loïc Hervé, rapporteur de la commission des lois

Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité

Mme Nathalie Goulet

Mme Nathalie Delattre

Mme Kristina Pluchet

M. Pierre-Jean Verzelen

Mme Monique de Marco

M. Dominique Théophile

M. Patrick Kanner

Mme Céline Brulin

M. Patrick Chaize

M. Édouard Courtial

Discussion des articles

ARTICLE 1er

M. Franck Montaugé

M. Hervé Maurey

M. Mickaël Vallet

APRÈS L'ARTICLE 1er

ARTICLE 2

M. Vincent Segouin

APRÈS L'ARTICLE 2

Explications de vote

M. Franck Montaugé

Mme Nathalie Goulet

Mme Céline Brulin

Accord en CMP

Représentation des communes au sein des conseils communautaires

Discussion générale

Mme Françoise Gatel, auteur de la proposition de loi

Mme Nadine Bellurot, rapporteure de la commission des lois

Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité

M. Jean-Yves Roux

Mme Agnès Canayer

M. Dany Wattebled

M. Guy Benarroche

M. Alain Richard

M. Éric Kerrouche

Mme Cécile Cukierman

Mme Nathalie Goulet

Mme Laure Darcos

Discussion des articles

AVANT L'ARTICLE UNIQUE

ARTICLE UNIQUE

M. Jean-Pierre Sueur

Conseil européen des 23 et 24 mars 2023

Mme Laurence Boone, secrétaire d'État chargée de l'Europe

M. Olivier Cadic, vice-président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances

M. Jean-François Rapin, président de la commission des affaires européennes

Mme Véronique Guillotin

Mme Pascale Gruny

Mme Colette Mélot

M. Jacques Fernique

M. André Gattolin

M. Jean-Yves Leconte

M. Pascal Savoldelli

M. Jean-Michel Arnaud

Mme Martine Berthet

M. Patrice Joly

M. Olivier Cadic

M. Guillaume Chevrollier

Mme Laurence Boone, secrétaire d'État chargée de l'Europe

M. Jean-François Rapin, président de la commission des affaires européennes

Questions d'actualité

Faillite de la Silicon Valley Bank

M. Jean-Claude Requier

Mme Élisabeth Borne, Première ministre

Réforme des retraites (I)

Mme Mélanie Vogel

M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion

Fermeture d'usines dans le Nord

M. Dany Wattebled

M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l'industrie

Dépenses publiques

M. Jean-François Husson

M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

Lutte contre les dérives sectaires

Mme Dominique Vérien

Mme Sonia Backès, secrétaire d'État chargée de la citoyenneté

Réforme des retraites (II)

Mme Éliane Assassi

Mme Élisabeth Borne, Première ministre

Comité national d'éthique dans le sport

Mme Samantha Cazebonne

Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

Réforme des retraites (III)

M. Rémi Cardon

M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion

Prix du logement

M. Marc-Philippe Daubresse

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Action de la France en Haïti

Mme Catherine Conconne

M. Olivier Becht, ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

Grève des éboueurs à Paris

Mme Catherine Dumas

M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur et des outre-mer

Vente du Stade de France

M. Laurent Lafon

Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

Capacité des hôpitaux pendant les JO

Mme Frédérique Puissat

M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention

Réforme de la PJ

M. Jérôme Durain

M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur et des outre-mer

Nombre de communes

M. Bruno Sido

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Prix de l'électricité

M. Stéphane Piednoir

Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

Accord en CMP

Défense extérieure contre l'incendie et territoires ruraux

Discussion générale

M. Hervé Maurey, auteur de la proposition de loi

M. Loïc Hervé, rapporteur de la commission des lois

Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité

Mme Nathalie Goulet

Mme Nathalie Delattre

Mme Kristina Pluchet

M. Pierre-Jean Verzelen

Mme Monique de Marco

M. Dominique Théophile

M. Patrick Kanner

Mme Céline Brulin

M. Patrick Chaize

M. Édouard Courtial

Discussion des articles

ARTICLE 1er

M. Franck Montaugé

M. Hervé Maurey

M. Mickaël Vallet

APRÈS L'ARTICLE 1er

ARTICLE 2

M. Vincent Segouin

APRÈS L'ARTICLE 2

Explications de vote

M. Franck Montaugé

Mme Nathalie Goulet

Mme Céline Brulin

Accord en CMP

Représentation des communes au sein des conseils communautaires

Discussion générale

Mme Françoise Gatel, auteur de la proposition de loi

Mme Nadine Bellurot, rapporteure de la commission des lois

Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité

M. Jean-Yves Roux

Mme Agnès Canayer

M. Dany Wattebled

M. Guy Benarroche

M. Alain Richard

M. Éric Kerrouche

Mme Cécile Cukierman

Mme Nathalie Goulet

Mme Laure Darcos

Discussion des articles

AVANT L'ARTICLE UNIQUE

ARTICLE UNIQUE

M. Jean-Pierre Sueur

Réunion du Conseil européen des 23 et 24 mars 2023

Mme Laurence Boone, secrétaire d'État chargée de l'Europe

M. Olivier Cadic, vice-président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances

M. Jean-François Rapin, président de la commission des affaires européennes

Mme Véronique Guillotin

Mme Pascale Gruny

Mme Colette Mélot

M. Jacques Fernique

M. André Gattolin

M. Jean-Yves Leconte

M. Pascal Savoldelli

M. Jean-Michel Arnaud

Mme Martine Berthet

M. Patrice Joly

M. Olivier Cadic

M. Guillaume Chevrollier

Mme Laurence Boone, secrétaire d'État chargée de l'Europe

M. Jean-François Rapin, président de la commission des affaires européennes

Ordre du jour du jeudi 16 mars 2023

Ordre du jour du jeudi 16 mars 2023