Comptes rendus analytiques officiels du 4 février 2014

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Table des matières



CMP (Demande de constitution)

Dépôt d'une convention

Modification à l'ordre du jour

Questions orales

Maintenance aérienne

Mme Catherine Procaccia

M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Interruptions du trafic ferroviaire pour cause d'accidents corporels

M. Patrice Gélard

M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Économie maritime à Wallis et Futuna

M. Robert Laufoaulu

M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Liaison ferroviaire Paris-Clermont-Ferrand

M. Jacques-Bernard Magner

M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Chantiers navals de Saint-Nazaire

M. Joël Guerriau

M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Extension du plateau continental des territoires ultramarins

M. Jacques Mézard

M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer

Risques d'inondation en Ile-de-France

M. Christian Cambon

M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Classement du parc naturel régional des Baronnies Provençales

M. Jean Besson

M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Epiceries sociales et solidaires

M. Luc Carvounas

Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Pensions des mineurs

M. Dominique Watrin

Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Formation des opticiens

M. Ronan Kerdraon

Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Statistiques à Mayotte

M. Thani Mohamed Soilihi

Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Indemnisation des victimes des essais nucléaires

M. Philippe Madrelle

Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Restauration scolaire

M. Michel Billout

Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Recettes des taxes d'aménagement

M. Michel Le Scouarnec

Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Vaccination des veaux contre la teigne

M. Francis Grignon

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Huile essentielle de lavande

M. Michel Teston

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Marchés globaux

M. Louis Nègre

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Dumping social (I)

M. André Reichardt

M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Dumping social (II)

M. Roland Courteau

M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Mise au point au sujet d'un vote

Économie réelle (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances

Mme Anne Emery-Dumas, rapporteure de la commission des affaires sociales

M. Martial Bourquin, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

M. Jean-Marc Todeschini, rapporteur pour avis de la commission des finances

M. Félix Desplan, rapporteur pour avis de la commission des lois

M. Jean Desessard

M. Gérard Longuet

M. Hervé Marseille

M. Dominique Watrin

M. Jean-Claude Requier

M. Georges Labazée

Mme Catherine Procaccia

Mme Jacqueline Alquier

M. Jean-Jacques Hyest

M. René Teulade

M. Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

Mme Nathalie Goulet

M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Candidatures à une éventuelle CMP

Demande d'avis sur une nomination

Dépôt d'un rapport

Accord en CMP

Économie réelle (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE PREMIER (Suite)

ARTICLE 2

ARTICLE 3

Mme Catherine Procaccia

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 4 TER A

ARTICLE 5

ARTICLE 6

ARTICLE 7

ARTICLE 8

ARTICLE 8 BIS

INTITULÉ DE LA PROPOSITION DE LOI

Interventions sur l'ensemble

M. Georges Labazée

M. Jean Desessard

M. Jean-Claude Requier

Mme Laurence Cohen

M. René-Paul Savary

Nominations à une éventuelle CMP

Ordre du jour du mercredi 5 février 2014

Analyse des scrutins publics