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Compte rendu analytique officiel du 13 décembre 2017

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



CMP (Nomination)

Réhabiliter la police de proximité

Discussion générale

Mme Éliane Assassi, auteure de la proposition de loi

M. François Grosdidier, rapporteur de la commission des lois

Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur

M. Claude Kern

M. Patrick Kanner

M. Alain Marc

Mme Nathalie Delattre

M. Arnaud de Belenet

Mme Esther Benbassa

M. Henri Leroy

M. François Bonhomme

M. Christophe Priou

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

Mme Éliane Assassi, auteure

Mme Michelle Gréaume

M. Philippe Bas, président de la commission des lois

M. François Grosdidier, rapporteur

ARTICLE 2

Mme Laurence Cohen

ARTICLE 3

M. Patrick Kanner

M. Michel Forissier

Mme Esther Benbassa

M. Pierre Laurent

M. Jérôme Bascher

Développement du fret ferroviaire

Mme Éliane Assassi, auteure de la proposition de résolution

Mme Angèle Préville

M. Jérôme Bignon

M. Raymond Vall

M. Gérard Cornu

M. Didier Rambaud

M. Guillaume Gontard

M. Jean-François Longeot

M. Joël Bigot

M. Christophe Priou

M. Serge Babary

M. Sébastien Lecornu, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Communications

Conférence des présidents

Organismes extraparlementaires (Nominations)

Échecs en CMP

Débat sur le thème : « Le retour des djihadistes en France »

M. Frédéric Marchand, pour le groupe La République En Marche

Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice

Débat interactif

M. Roger Karoutchi

M. Bernard Cazeau

Mme Esther Benbassa

M. Yves Détraigne

Mme Laurence Rossignol

Mme Catherine Troendlé

M. Martin Lévrier

M. Olivier Cigolotti

M. Michel Dagbert

M. Henri Leroy

Mme Sylvie Goy-Chavent

M. Yves Daudigny

Mme Christine Bonfanti-Dossat

Mme Marie-Pierre de la Gontrie

Mme Nicole Duranton

M. Sébastien Meurant

M. Joël Guerriau

Débat sur la COP 23

M. André Gattolin, pour le groupe La République En Marche

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Débat interactif

M. Ronan Dantec

Mme Fabienne Keller

M. François Patriat

M. Guillaume Gontard

Mme Nadia Sollogoub

Mme Angèle Préville

M. Joël Guerriau

M. Joël Labbé

M. Gérard Cornu

M. Frédéric Marchand

M. Fabien Gay

M. Pierre Médevielle

M. Joël Bigot

Mme Patricia Morhet-Richaud

M. Jean-Claude Luche

Mme Nelly Tocqueville

M. Benoît Huré

M. Jean-Michel Houllegatte

M. Guillaume Chevrollier

M. Daniel Gremillet

Annexes

Ordre du jour du jeudi 14 décembre 2017

Analyse des scrutins publics

CMP (Nomination)

Organismes extraparlementaires (Nominations)

Conclusions de la Conférence des présidents