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Compte rendu analytique officiel du 19 mars 2020

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Hommage à Nicolas Alfonsi

Hommage aux personnels engagés contre l'épidémie de Covid-19

Conférence des présidents

Questions d'actualité

Réponse européenne à la crise sanitaire

M. Franck Menonville

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Protection sanitaire des Français

M. Bruno Retailleau

M. Édouard Philippe, Premier ministre

Fonctionnement de la justice

Mme Nathalie Goulet

Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice

Mesures en faveur des indépendants

M. François Patriat

M. Édouard Philippe, Premier ministre

Moyens de réquisition des maires

Mme Nathalie Delattre

M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur

Moyens d'urgence pour l'hôpital public et la santé publique

Mme Laurence Cohen

M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

Tests et confinement

M. Patrick Kanner

M. Édouard Philippe, Premier ministre

Urgence Covid-19 (Procédure accélérée)

Nominations à d'éventuelles CMP

Réserve du titre premier

Discussion générale commune

M. Édouard Philippe, Premier ministre

M. Philippe Bas, rapporteur de la commission des lois

Mme Sophie Primas, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques

M. Alain Milon, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales

Mme Éliane Assassi

M. Claude Malhuret

Mme Jocelyne Guidez

M. Patrick Kanner

Mme Nathalie Delattre

M. Alain Richard

M. Philippe Adnot

Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Mme Françoise Gatel

Mme Anne Chain-Larché

M. René-Paul Savary

M. Édouard Philippe, Premier ministre

Discussion des articles du projet de loi

ARTICLE 5

Mme Esther Benbassa

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 5 BIS

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 6 BIS

M. Bruno Retailleau

M. Jean-Yves Leconte

Mme Laurence Rossignol

M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 7 A

ARTICLE 7

M. Fabien Gay

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 8

ARTICLE 9

ARTICLE 10

Mme Esther Benbassa

M. David Assouline

M. Jean-Yves Leconte

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 13

ARTICLE PREMIER (Précédemment réservé)

ARTICLE PREMIER BIS (Précédemment réservé)

ARTICLE 2 (Précédemment réservé)

ARTICLE 3 (Précédemment réservé)

Explications de vote

M. Patrick Kanner

Mme Éliane Assassi

Discussion de l'article unique du projet de loi organique

M. Jean-Yves Leconte

Annexes

Ordre du jour du vendredi 20 mars 2020

Analyse des scrutins

Nominations des membres d'éventuelles CMP